Délibérations du conseil municipal 23 242 résultats (2ms)
978
,
08 août 1852
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Installation téléphonique située à l'école Jean-Lolive, contrat d'entretien Saet : décision 1987-101 (page 52).
90W/17
,
13 avril 1987
décision du maire
Registre des délibérations. - Renouvellement de la convention pour la location des établissements de bains-douches (page 201).
1006
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31 janvier 1933
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Taux de location de la grue municipale (page 128).
1001
,
16 janvier 1920
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Achat de livres de prix pour 1888 (page 116).
989
,
6 juillet 1888
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Désignation des délégués du conseil municipal à la commission communale des impôts directs (page 167).
7W/54
,
26 mars 1959
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Senailly, autorisation d'installation de canalisations dans le pré de madame Poussier (page 267).
7W/54
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16 juin 1961
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Dépôt des comptes et budgets de la commune et du bureau de bienfaisance (page 240).
996
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24 mai 1907
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Convention avec la Caisse régionale de sécurité sociale concernant le dispensaire municipal (page 118).
7W/54
,
19 février 1960
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Location pour une durée de trois ans à compter du 1er juin 1987 à monsieur Benkirat Hocine d'un appartement sis 1 rue Davoust : décision 1987-274 (page 43).
90W/18
,
21 mai 1987
décision du maire
Registre des délibérations. - Distribution des prix de 1926 (page 310).
1003
,
25 juin 1926
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Abonnement au Bulletin des lois, augmentation du prix (n° 36/118 page 92).
977
,
10 août 1842
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Marché de maîtrise d'œuvre avec monsieur Macheret, architecte (page 53).
90W/22
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22 septembre 1988
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Location de locaux au 5 rue Magenta, bail commercial entre la commune et la société Soffria : décision 1987-36 (page 92).
90W/16
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24 février 1987
décision du maire
Registre des délibérations. - Avance de trésorerie au bureau d'aide sociale (page 112).
7W/56
,
27 octobre 1967