Délibérations du conseil municipal 23 242 résultats (3ms)
7W/55
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3 avril 1964
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Vote d'un crédit supplémentaire pour le service de l'enlèvement des boues (page 285).
984
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6 novembre 1879
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Classes de neige en 1977 (page 84).
90W/2
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19 novembre 1976
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Tarifs de rachat des journées de prestations en nature pour l'entretien des chemins vicinaux et ruraux en 1942 (page 168).
1008
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31 mai 1942
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Hospitalisation (page 32).
1005
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11 juin 1929
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Élection des délégués sénatoriaux (page 220).
996
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14 avril 1907
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Terrain cédé à la voie publique dans la traverse de la rue des Noyers par monsieur Paul Faguet, paiement (n° 292 page 233).
977
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10 février 1847
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Subvention de 100 francs à l'association Défense et intérêts des locataires (page 77).
90W/18
,
25 juin 1987
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Changement d'emplacement du marché créé rue de Paris (page 14).
992
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11 mai 1894
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Demande de la Société du gaz de banlieue (page 121).
1000
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7 juillet 1915
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Relèvement des indemnités de caisse allouées aux receveurs et surveillants d'octroi (page 208).
1004
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2 février 1928
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Curage de l'égout de la mairie en 1867 : demande d'ouverture de crédit (page 421).
979
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21 décembre 1867
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Legs Gibert (page 250).
999
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20 juin 1913
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Répartement de la contribution mobilière pour 1901 (page 123).
994
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8 février 1901
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Acquisition de trois véhicules automobiles, marché de gré à gré avec la régie nationale des usines Renault (page 79).
7W/62
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13 décembre 1974
délibération du conseil municipal