Délibérations du conseil municipal 23 242 résultats (7ms)
90W/5
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16 novembre 1978
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Véhicules automobiles, réforme et cession (page 23).
7W/60
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28 février 1972
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Garantie communale à l'office public d'habitations à loyer modéré (OPHLM), emprunt de 1 800 000 francs (page 71).
7W/62
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28 novembre 1974
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Répartition du crédit inscrit au budget supplémentaire pour gratifications (page 79).
994
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24 octobre 1900
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Indemnité de gestion au receveur municipal à effet du 1er janvier 1971 (page 45).
7W/60
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9 juin 1972
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Alimentation en eau potable des habitants de la rue du Bel-Air (page 166).
7W/55
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16 juillet 1965
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Vente de terrain rue de la Manufacture (page 218).
989
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8 février 1889
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Emprunt globalisé de 2 632 000 francs auprès de la CAECL : décision 1980-81 (page 36).
90W/7
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5 juin 1980
décision du maire
Registre des délibérations. - Collège d'enseignement secondaire Lavoisier, demande d'agrément du terrain pour construction industrialisée (maîtrise d'ouvrage : État) (page 46).
7W/57
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20 juin 1969
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Pétition de madame veuve Cordonnier (page 507).
983
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21 mai 1878
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Adoption du projet définitif de la ligne de tramway de la porte d'Allemagne à la mairie (page 261).
993
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25 novembre 1896
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Organisation de classes de neige en 1963 (page 12).
7W/55
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7 janvier 1963
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Attribution du nom de Henri Barbusse au square nouveau de la République (page 42).
7W/61
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6 avril 1973
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Missions des membres de la municipalité et du conseil municipal (page 67).
7W/59
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24 septembre 1971
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Création de la régie de recettes n° 29 au service Accueil pour recouvrer la recette du photocopieur utilisé par les usagers : décision 1994-73 (folio 94).
400W/6
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10 mai 1994
décision du maire