Délibérations du conseil municipal 23 242 résultats (12ms)
90W/13
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25 février 1985
décision du maire
Registre des délibérations. - Vœux relatifs aux activités physiques et sportives (page 49).
7W/60
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9 juin 1972
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Création d'un centre de planification ou d'éducation familiale (page 16).
7W/62
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20 mars 1974
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Garderies du jeudi : relèvement de la rétribution allouée au personnel enseignant (page 271).
1005
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18 novembre 1930
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Dépenses des aliénés pour 1879 (page 65).
985
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12 août 1880
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Soumission Altulor (page 3).
7W/58
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27 février 1970
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Personnel communal, indemnités diverses (page 368).
7W/54
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26 mars 1962
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Demande de crédits déconcentrés pour des travaux de sécurité à exécuter au collège d'enseignement secondaire Joliot-Curie annexe Lavoisier (page 59).
90W/2
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24 septembre 1976
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Révision du barème des tarifs d'inscription au conservatoire de musique pour 1980-1981 (page 32).
90W/7
,
5 juin 1980
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Résiliation du bail Devaud au 1-3 rue Davoust, note de frais et honoraires de maître Donsimoni : décision 1987-443 (page 65).
90W/19
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18 novembre 1987
décision du maire
Registre des délibérations. - Répartition du crédit des subventions en 1908 (page 55).
997
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19 juin 1908
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Acquisition de la propriété Dallous sise 4, rue du Pré-Saint-Gervais (page 108).
7W/56
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27 octobre 1967
Registre des délibérations. - Propositions diverses (page 284).
997
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11 juin 1909
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Compte administratif de 1935 (page 180).
1007
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18 juillet 1936
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Ensemble immobilier sis 128-134 rue Diderot, cession à la SIDEC dans le cadre de la convention de concession d'aménagement (folio 7 verso).
400W/13
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19 décembre 1996
délibération du conseil municipal