Délibérations du conseil municipal 23 242 résultats (3ms)
980
,
24 mars 1869
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Fourniture de mobilier scolaire, de bibliothèque et administratif en 1981, marché négocié BRM : décision 1981-67 (page 43).
90W/8
,
21 avril 1981
décision du maire
Registre des délibérations. - Bail des sapeurs-pompiers, renouvellement pour 1973-1975 (page 18).
7W/61
,
29 janvier 1973
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Contrat de concession des marchés aux comestibles, modification de l'avenant n° 1 (page 40).
190W/19
,
17 janvier 1989
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Frais de perception d'octroi en 1880 (page 234).
984
,
15 mai 1879
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Subvention à l'office municipal des activités socio-éducatives et de loisirs (page 89).
7W/60
,
24 novembre 1972
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Demande de la société de secours mutuels (page 440).
993
,
1er décembre 1897
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Organisation d'une caisse de retraites en faveur du personnel de l'octroi (page 304).
991
,
17 novembre 1893
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Approbation de diverses notes d'honoraires (page 247).
7W/54
,
16 juin 1961
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Adhésion de la commune et du personnel communal à la Caisse mutuelle du personnel des communes et des personnels des établissements publics de la région parisienne sauf Paris (page 363).
1007
,
5 juillet 1938
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Approbation de l'avenant n° 1 à la convention du collège Jean-Jaurès concernant la fourniture de gaz, chauffage, électricité, eau et téléphone : décision 1981-131 (page 93).
90W/8
,
19 octobre 1981
décision du maire
Registre des délibérations. - Acquisition de l'immeuble sis 5 avenue Édouard-Vaillant, état des déboursés et émoluments dus à maître Haloche : décision 1990-116 (page 76).
190W/23
,
31 mai 1990
décision du maire
Registre des délibérations. - Modification du régime indemnitaire de la filière culturelle (folio 64 verso).
400W/7
,
29/09/1994
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Médaille d'or Garrigou (page 319).
998
,
2 août 1911
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Demande de messieurs Gendraud et Stègre (page 350).
991
,
22 décembre 1893
délibération du conseil municipal