Délibérations du conseil municipal 23 242 résultats (2ms)
1001
,
18 juin 1920
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Chambre d'agriculture, délégués chargés de la révision de la liste (page 332).
1005
,
24 février 1931
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Admission en non valeurs de cotes irrécouvrables (page 44).
1008
,
7 février 1939
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Stationnement de marchands de comestibles à Pantin (page 123R).
978
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1857
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Compte Électricité de France pour 1960 (page 269).
7W/54
,
16 juin 1961
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Solidarité à l'action des mineurs en grève et aide à leurs familles éprouvées par la situation actuelle (page 25).
7W/55
,
14 mars 1963
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Demande de monsieur Pesant (page 245).
986
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16 juillet 1884
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Immeuble sis 35 rue Magenta (lots 9 et 18), exercice du droit de préemption : décision 1992-80 (folio 14).
400W/2
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18 juin 1992
décision du maire
Registre des délibérations. - Approbation de dossiers techniques (page 53).
90W/22
,
22 septembre 1988
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Cours de perfectionnement à l'Institut supérieur de l'alimentation (page 87).
7W/61
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13 décembre 1973
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Établissement de nouveaux bureaux d'octroi (page 342).
979
,
27 août 1866
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Entretien de deux chaudières Raypak condensamax 122 à la piscine municipale, contrat Sidam : décision 1987-257 (page 34).
90W/18
,
23 avril 1987
décision du maire
Registre des délibérations. - Élection de deux adjoints supplémentaires (page 85).
1007
,
11 mai 1935
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Fourniture de produits alimentaires destinés aux cantines scolaires en 1980, autorisation de traiter par marché négocié sans limitation de montant avec dispense d'approbation préfectorale (page 47).
90W/6
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27 septembre 1979
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Restaurant au centre administratif de Pantin : avenant à contrat (page 62).
90W/2
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24 septembre 1976
délibération du conseil municipal