Délibérations du conseil municipal 23 242 résultats (3ms)
90W/12
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24 mai 1984
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Augmentation des droits d'octroi sur les fourrages (page 20).
989
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24 février 1888
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Remontées mécaniques du Revard : avenant à la convention du 24 novembre 1975 (page 85).
90W/2
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19 novembre 1976
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Modification au plan d'aménagement, d'embellissement et d'extension de la ville de Pantin (page 277).
1007
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3 novembre 1937
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Exposition sur l'enfance, approbation du contrat avec l'OPAL FFC (page 38).
90W/5
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21 décembre 1978
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Honoraires de maître Gabriel Teydaud, avoué près de la cour d'appel (page 10).
7W/62
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28 février 1974
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Réfection des trottoirs en asphalte et des bateaux avenue Jean-Jaurès entre la rue Magenta et l'avenue Édouard-Vaillant, marché de gré à gré avec l'entreprise Combe et Crouzy SA (page 6).
7W/59
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26 février 1971
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Citoyen ayant l'intention de venir fixer son domicile à Pantin (n° 224) : déclaration (page 18V).
974
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6 nivôse an 10
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Soumissions pour fourniture de matériel à l'occasion de la distribution des prix (page 288).
1006
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12 juillet 1933
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Demande d'autorisation de construire de monsieur Leuk (page 123).
998
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4 novembre 1910
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Vente par les consorts Cossonet-Della Negra à la Ville de Pantin d'un immeuble sis 18 rue Magenta, état des déboursés et émoluments à maîtres Haloche, Rolland et Droit : décision 1987-264 (page 38).
90W/18
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7 mai 1987
décision du maire
Registre des délibérations. - Service d'été de la garde nationale : arrêté du maire (n° 13 page 10).
977
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30 mars 1840
arrêté du maire
Registre des délibérations. - Lycée Marcelin-Berthelot, concession de logement et prestations accessoires aux chefs d'établissements secondaires et conseillers principaux d'éducation (page 10).
7W/62
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28 février 1974
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Logement n° 1112 sis 10-12 rue Eugène-et-Marie-Louise-Cornet, contrat de location avec l'office public d'habitations à loyer modéré (OPHLM) : décision 1995-129 (folio 21).
400W/10
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1er octobre 1995
décision du maire
Registre des délibérations. - Installation du nouveau conseil municipal (page 28).
90W/3
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20 mars 1977
délibération du conseil municipal