Délibérations du conseil municipal 23 242 résultats (3ms)
7W/61
,
6 avril 1973
décision du maire
Registre des délibérations. - Emploi de crédits dépassant 300 francs : budget primitif de 1875 (page 293V).
981
,
30 juin 1874
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Entretien des installations d'horloges de la maternelle Jacqueline-Quatremaire, contrat société Magenta : décision 1987-164 (page 83).
90W/17
,
27 mars 1987
décision du maire
Registre des délibérations. - Nomination de monsieur Porthault aux fonctions d'instituteur communal (n° 30 page 116R).
976
,
23 décembre 1838
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Compte Gaz de France pour 1960 (page 269).
7W/54
,
16 juin 1961
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Affaire Ville de Pantin contre madame Cozza Annie, autorisation d'ester en justice : décision 1987-267 (page 39).
90W/18
,
12 mai 1987
décision du maire
Registre des délibérations. - Approbation du nouveau bilan de l'opération de résorption de l'habitat insalubre de l'îlot Marie-Thérèse (page 98).
90W/4
,
11 juillet 1978
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Assurance multirisques bâtiment Groupe Concorde, police 66 025 215 N : décision 1987-430 (page 55).
90W/19
,
28 octobre 1987
décision du maire
Registre des délibérations. - Décharge de classe du directeur de l'école de garçons rue des Grilles : création d'emploi de suppléants (page 58).
1005
,
28 juin 1929
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Classes vertes en 1972 (page 72).
7W/60
,
29 septembre 1972
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'îlot 51, complément à la demande d'ouverture d'enquête parcellaire (page 73).
90W/6
,
15 février 1980
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Réhabilitation Paintendre (page 298).
982
,
14 avril 1875
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Clôture de la séance (page 148).
984
,
3 décembre 1878
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Compte de gestion de 1945 (page 345).
1008
,
10 juillet 1946
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Abonnement à l'octroi des marchands de volailles (page 308).
986
,
10 décembre 1884
délibération du conseil municipal