Délibérations du conseil municipal 23 242 résultats (3ms)
90W/1
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21 novembre 1975
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Installations téléphoniques, contrat d'entretien CGCT (page 196).
7W/56
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15 novembre 1968
Registre des délibérations. - Fourniture et pose de clôture au centre aéré sis 63 rue Charles-Auray, marché de gré à gré avec les établissements Lemaire SA (page 86).
7W/61
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13 décembre 1973
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Secours aux réservistes : nomination de la commission de répartition (page 249).
983
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16 août 1877
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Allocation destinée aux réparations du presbytère et au traitement du curé desservant : arrêté du maire (n° 369 page 290).
977
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30 mars 1849
arrêté du maire
Registre des délibérations. - Rénovation urbaine, prise en considération de la rénovation « Centre-Ouest » de la ville (page 41).
7W/56
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30 septembre 1966
Registre des délibérations. - Abonnement location entretien société Satas concernant une machine à affranchir : décision 1982-136 (page 33).
90W/10
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2 novembre 1982
décision du maire
Registre des délibérations. - Souscription à l'Oeuvre de l'union franco-américaine (page 494).
982
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8 juillet 1876
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Aménagement de la zone du fort de Romainville : avis du conseil municipal sur l'enquête (page 209).
1004
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2 février 1928
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Excédent des recettes du concours d'orphéons à verser au bureau de bienfaisance (page 324).
979
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2 juin 1866
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Immeuble sis 96 avenue Jean-Lolive et 1-3 rue Honoré-d'Estienne-d'Orves, acquisition (folio 58).
400W/11
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15 avril 1996
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Création d'un caisse dite d'épargne en faveur des sapeurs-pompiers (page 73).
988
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19 novembre 1886
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Enlèvement des boues : cahier des charges (page 369).
979
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9 avril 1867
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Impositions diverses pour 1913 (page 74).
999
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12 juillet 1912
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Subvention au centre de loisirs de l'enfance en 1973 (page 8).
7W/61
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29 janvier 1973
délibération du conseil municipal