Délibérations du conseil municipal 23 242 résultats (3ms)
7W/58
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2 février 1971
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Office des sports (page 45).
190W/23
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24 avril 1990
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Parcelle du fort d'Aubervilliers, règlement des frais de publicité foncière au deuxième bureau des hypothèques de Bobigny : décision 1988-99 (page 57).
90W/20
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12 avril 1988
décision du maire
Registre des délibérations. - Comptes des fêtes en 1887 (page 296).
988
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26 août 1887
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Centre administratif, installations téléphoniques : dossier technique (page 27).
7W/60
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27 avril 1972
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Fourniture d'un autocar Renault type S 53 R LX I, marché négocié G. Jouneau : décision 1983-44 (page 34).
90W/11
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24 mars 1983
décision du maire
Registre des délibérations. - Traitement du garde champêtre pour 1853, instauration d'une surimposition extraordinaire (page 26R).
978
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11 juillet 1852
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Personnel enseignant, taux des heures supplémentaires des cours municipaux à compter du 1er octobre 1965 (page 187).
7W/55
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13 janvier 1966
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Vente de vieux matériaux (page 237).
1005
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27 juin 1930
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Travaux à l'aqueduc d'écoulement des eaux des fossés du fort de Romainville afin d'éviter les ordures et moucherons souillant les eaux de la fontaine de Pantin (n° 7 page 2V).
978
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9 septembre 1849
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Travaux dans les bâtiments communaux (page 240).
7W/52
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12 février 1951
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Réfection du chauffage central du groupe scolaire Jean-Jaurès, emprunt de 385 000 francs auprès de la Caisse des dépôts et consignations (page 33).
7W/60
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27 avril 1972
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Acquisition de l'immeuble sis 70, rue Charles-Nodier, déclaration d'utilité publique (page 57).
7W/56
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23 décembre 1966
Registre des délibérations. - Réfection du campanile de l'hôtel de ville, assurance dommages ouvrage police 375 036 718 713 B : décision 1989-51 (page 69).
190W/19
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9 février 1989
décision du maire
Registre des délibérations. - Ouverture d'un dispensaire aux Courtillières, création d'emplois communaux (page 170).
7W/55
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16 juillet 1965
délibération du conseil municipal