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759W/59
,
février 2000
photographie
13 rue Hoche, aménagement de locaux à usage de bureaux : permis de construire PC 85B2087.
129W/37/6
,
1985
permis de construire
Registre des délibérations. - Remises du trésorier du bureau de bienfaisance pour l'exercice 1873, régularisation de dépenses (page 8).
983
,
6 octobre 1876
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Emprunt de 15 000 000 francs auprès du Crédit local de France en vue du financement des programmes d'investissement : décision 1994-49 (folio 75).
400W/6
,
11 avril 1994
décision du maire
4 rue Lakanal : permis de construire.
43W/122/1
,
1969
permis de construire
Registre des délibérations. - Représentants du conseil municipal à la commission culturelle (page 42).
90W/3
,
29 mars 1977
délibération du conseil municipal
Envois des arrêtés en préfecture : bordereaux.
646W/81
,
2012-2013
Registre des délibérations. - Compte administratif du service assainissement pour l'exercice 1977 (page 27).
90W/5
,
16 novembre 1978
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Régie de recettes pour l'encaissement des droits d'entrée à l'école de danse rythmique : décision 1978-69 (page 10).
90W/5
,
11 juillet 1978
décision du maire
Comptabilité municipale. - Petite caisse : registre des dépenses (28 mai 1924-17 juillet 1925).
808W/12
,
1924-1925
Approvisionnement en charbon pour mars-avril 1943 : affiche.
1Fi/1623
,
20 février 1943
affiche
Registre des délibérations. - Logement de fonction sis 23 rue Auger pour les jeunes du contingent effectuant leur service militaire dans la police, location à l'office public d'habitations à loyer modéré (OPHLM) : décision 1993-83 (folio 38).
400W/4
,
29 avril 1993
décision du maire
Pôle « sud » : dossiers sociaux.
826W/503
,
2006-2022
.pdf et .odt
Registre des délibérations. - Avis sur demandes de bourses (page 55).
999
,
5 juin 1912
délibération du conseil municipal
Cimetière communal. - Agrandissement : plans (1900-1901). Murs de clôture et monuments aux morts, plans (1900). Correspondance (1933-1975). Agrandissement : lettres de la préfecture (1919-1972). Réclamations (1933-1951). Carré militaire (1942-1961). Urnes cinéraires : dépôt (1973). Inhumations : statistiques (1985-1986). Projet d'organisation du cimetière (1928). Terrains des consorts Berheim, acquisition (1914-1928).
157W/2
,
1900-1986