Toutes les ressources 74 461 résultats (2ms)
1Fi/1845
,
6 novembre 1951
affiche
Comptabilité : relevés de compte, livres de banque, livres de caisse, bordereaux de charges sociales.
306W/24
,
1996
82 avenue Jean-Jaurès, aménagement d'un restaurant : déclaration de travaux DT 90B2774.
191W/18/4
,
1990-1991
déclaration de travaux
Programmation du cinéma : programmes.
204W/22
,
01/1987-07/1991
Registre des délibérations. - Location de matériel informatique, avenant n° 5 au contrat ECS OK8316 : décision 1991-132 (page 12).
190W/27
,
17 juillet 1991
décision du maire
Conseil municipal du 21/11/02 : III Aménagement urbain et politique de la ville, III - Bis - Lutte contre l'habitat insalubre et indigne.
441W/9
,
21/11/2002
Conseil municipal séance du 16 mai 2002 : cassette audio volume 1.
441W/30
,
16/05/2002
Cartes nationales d'identité : récépissés de retrait en mairie.
661W/67
,
novembre 2013
Quartier du Rouvray, îlot 27.
451W/51
,
2001
Registre des délibérations. - Plan de jalonnement (page 7).
90W/9
,
19 novembre 1981
délibération du conseil municipal
Dossiers individuels (BOG-BOR).
121W/8
,
1991
47 rue Jacques-Cottin : certificat d'urbanisme CU 88 B2493.
503W/29/35
,
1988-1989
certificat d'urbanisme
Bureau Municipal du 07/01/02, Commissions du 19/01/02 Conseil municipal du 17 janvier 2002 : dossier de séance et compte rendu, I -schéma communal d'aménagement cyclables, II - affaires financières, III -affaires techniques,délai d'urgence affaires diverses.
431W/1
,
17/01/2002
Registre des délibérations. - Remboursement de frais de stage de monsieur Mercadal : décision 1982-50 (page 60).
90W/9
,
5 mai 1982
décision du maire
Marchés. - Lambert.
130W/60
,
1970