Délibérations du conseil municipal 23 242 résultats (7ms)
983
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11 mai 1877
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Établissement de clôtures rue Gutenberg : régularisation (page 44).
995
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1er mai 1903
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Viande mise en vente sur le marché des Quatre-Chemins (page 33).
983
,
11 novembre 1876
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Désignation de deux délégués au comité d'administration du syndicat des communes pour le gaz (page 219).
995
,
1er juillet 1904
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Décision modificative pour le marché d'études pour assistance technique passé avec l'entreprise Socerim : décision 1981-83 (page 54).
90W/8
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26 mai 1981
décision du maire
Registre des délibérations. - Nomination d'un délégué à la commission syndicale de l'hospice intercommunal (page 513).
993
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10 juin 1898
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Compte administratif de 1884 (page 88).
987
,
23 décembre 1885
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Décompte définitif des travaux des écoles : demande de monsieur Guélorget (page 35).
985
,
10 juin 1880
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Acquisition de fournitures, petit matériel de bureau et consommables informatiques (lot n° 2 consommables informatiques ), marché négocié OTP Xerox : décision 1997-8 (folio 27).
400W/13
,
23 janvier 1997
décision du maire
Registre des délibérations. - Élection du troisième adjoint (page 309).
1008
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4 mai 1945
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Nomination de deux membres à la commission cantonale de désignation des jurés du canton (n° 351 page 279).
977
,
24 septembre 1848
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Projet de construction d'un bâtiment pour la mairie, les écoles, la justice de paix et une salle d'asile, choix de l'emplacement (page 17R).
978
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9 février 1851
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Chauffage du gymnase Hasenfratz, entretien des brûleurs : décision 1980-38 (page 6).
90W/7
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21 avril 1980
décision du maire
Registre des délibérations. - Construction de trottoirs rue du Chemin-Vert (page 134).
988
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11 février 1887
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Établissement du sieur Boyer (page 213).
979
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12 février 1863
délibération du conseil municipal