Toutes les ressources transport scolaire 11 résultats (1ms)
400W/5
,
9 décembre 1993
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Transport scolaire des enfants handicapés, remboursement par l'État (folio 72).
400W/7
,
29/09/1994
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Convention avec le Secours ambulancier français pour le transport scolaire des enfants handicapés, avenant n° 1 (folio 71).
400W/3
,
11 février 1993
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Transport scolaire des enfants handicapés, convention avec la SARL Sulky (folio 72 verso).
400W/7
,
29/09/1994
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Transport scolaire des enfants handicapés, remboursement par l'État (folio 41).
400W/10
,
30 novembre 1995
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Transport scolaire des enfants handicapés, remboursement par l'État (folio 70 verso).
400W/3
,
11 février 1993
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Transport scolaire des enfants handicapés, convention avec le Secours ambulancier français (folio 13).
400W/13
,
19 décembre 1996
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Convention avec le Secours ambulancier français pour le transport scolaire des enfants handicapés, avenant n° 2 (folio 71 verso).
400W/3
,
11 février 1993
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Transport scolaire des enfants handicapés, avenant n° 1 à la convention avec la SARL Sulky transport (folio 41 verso).
400W/10
,
30 novembre 1995
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Transport scolaire des enfants handicapés, convention avec la SARL Sulky (folio 92).
400W/5
,
9 décembre 1993
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Transport scolaire des enfants handicapés, remboursement par l'État (folio 11 verso).
400W/13
,
19 décembre 1996
délibération du conseil municipal
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