Toutes les ressources école 111 résultats (2ms)
400W/4
,
21 juin 1993
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Répartition intercommunale des charges de l'école de Plein-Air (folio 34 verso).
400W/7
,
07/07/1994
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Répartition intercommunale des charges de l'école de Plein-Air pour 1995-1996 (folio 4 verso).
400W/12
,
20 juin 1996
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Répartition intercommunale des charges de l'école de Plein-Air pour les enfants domiciliés hors de Pantin, contribution financière des communes de résidence pour 1991-1992 (folio 9).
400W/2
,
11 juin 1992
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Répartition intercommunale des charges des écoles publiques (folio 14).
400W/10
,
27 septembre 1995
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Répartition intercommunale des charges des écoles publiques (folio 34).
400W/7
,
07/07/1994
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Répartition intercommunale des charges des écoles publiques (folio 80 verso).
400W/4
,
21 juin 1993
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Répartition intercommunale des charges des écoles publiques de la commune de Pantin accueillant des enfants d'autres communes, contribution financière des communes de résidence pour 1991-1992 (folio 8).
400W/2
,
11 juin 1992
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Répartition intercommunale des charges des écoles publiques pour 1995-1996 (folio 4).
400W/12
,
20 juin 1996
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Ravalement des façades de la cour sud et du pignon donnant sur la rue de l'Hôtel-de-ville du groupe scolaire Sadi-Carnot, approbation des dossiers techniques et conclusion du marché de travaux (folio 89).
400W/1
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14 mai 1992
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Ravalement des façades donnant sur l'avenue du Général-Leclerc et une partie du retour sur la rue Sadi-Carnot du groupe scolaire Sadi-Carnot, approbation des dossiers techniques et conclusion du marché de travaux (folio 89).
400W/6
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5 mai 1994
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Reconstruction de l'école maternelle Général-Leclerc et d'un centre de loisirs associé, approbation des dossiers techniques et conclusion du marché de travaux (folio 35 bis).
400W/1
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6 février 1992
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Reconstruction de l'école maternelle Général-Leclerc et d'un centre de loisirs associé, modification de l'estimation prévisionnelle et avenant n° 1 au marché de maîtrise d'œuvre avec l'architecte Carole Jenny-Lakatos (folio 35).
400W/1
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6 février 1992
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Reconstruction des classes primaires de l'école Méhul et réfection des autres éléments du bâtiment endommagé lors d'un incendie, marché de travaux (folio 40).
400W/4
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29 avril 1993
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Reconstruction des classes primaires de l'école Méhul et réfection des autres éléments du bâtiment endommagé lors d'un incendie, marché de maîtrise d'œuvre (folio 40 verso).
400W/4
,
29 avril 1993
délibération du conseil municipal