Toutes les ressources compagnie d'assurance 104 résultats (3ms)
400W/12
,
28 octobre 1996
décision du maire
Registre des délibérations. - Assurance dommages-ouvrage pour la réfection de la couverture de la maison de repos Ambroise-Croizat à Montsauche, avenant à la police n° 375 036 718 170 G UAP - Socassur pour déclaration de fin de travaux et arrêt définitif des comptes : décision 1993-185 (folio 66 verso).
400W/5
,
18 novembre 1993
décision du maire
Registre des délibérations. - Assurance multirisques bâtiments, avenant n° 7 à la police Z 40531 La Neuchâteloise pour régularisation des mouvements en 1992-1993 : décision 1993-81 (folio 37).
400W/4
,
26 avril 1993
décision du maire
Registre des délibérations. - Assurance dommages-ouvrage pour l'aménagement des caves du square Méhul, avenant à la police n° 375 036 720 292 N UAP - Socassur pour déclaration de fin de travaux et arrêt définitif des comptes : décision 1993-184 (folio 66).
400W/5
,
18 novembre 1993
décision du maire
Registre des délibérations. - Assurance bris de machines, avenant n° 6 à la police Z40531 La Neuchâteloise - Gay : décision n° 1992-50 (folio 74).
400W/1
,
3 avril 1992
décision du maire
Registre des délibérations. - Assurance individuelle accident pour les participants aux ateliers d'arts plastiques, avenant n° 1 à la police PIA 103 984 Sun Alliance Assurances Socassur pour régularisation du nombre de participants : décision 1994-64 (folio 83).
400W/6
,
20 avril 1994
décision du maire
Registre des délibérations. - Assurance individuelle risque accidents pour les enfants inscrits à l'École municipale des sports et les participants de Sport pour tous, approbation de la police n° 19307 L Pacte IAC SMACL : décision 1996-151 (folio 57).
400W/12
,
21 octobre 1996
décision du maire
Registre des délibérations. - Assurance multirisque automobile cyclomoteurs, avenant n° 9 à la police 855762 Elvia-Gay pour régularisation des mouvements 1995 et du trop-perçu sur échéance : décision 1996-99 (folio 20).
400W/12
,
10 juillet 1996
décision du maire
Registre des délibérations. - Assurance individuelle accidents et responsabilité civile des participants de l'École municipale des sports, avenant de régularisation à la police 300695 Sun Alliance - Socassur : décision 1992-133 (folio 61).
400W/2
,
29 septembre 1992
décision du maire
Registre des délibérations. - Assurance tous risques dommages pour le robot Homodétritus de la Maison de l'enfance sise rue Charles-Auray, approbation de la police n° 7993018 UAP-Gay : décision 1996-141 (folio 52).
400W/12
,
30 septembre 1996
décision du maire
Registre des délibérations. - Assurance dommages-ouvrage pour les travaux de ravalement des façades de la cour nord du groupe scolaire Sadi-Carnot, avenant à la police n° 375036743704 L UAP Socassur pour déclaration de fin de travaux et arrêt définitif des comptes : décision 1994-62 (folio 82).
400W/6
,
20 avril 1994
décision du maire
Registre des délibérations. - Assurance individuelle accidents et responsabilité civile des participants de l'école municipale des sports, avenant n° 12 à la police n° 300695 Sun Alliance - Socassur pour régularisation : décision 1994-140 (folio 77).
400W/7
,
05/10/1994
décision du maire
Registre des délibérations. - Assurance individuelle accidents et responsabilité civile des participants de l'École municipale des sports, avenant de régularisation à la police 300695 Sun Alliance - Socassur : décision 1992-37 (folio 60).
400W/1
,
24 mars 1992
décision du maire
Registre des délibérations. - Assurance multirisque automobile cyclomoteurs, avenant n° 10 à la police 855762 Elvia-Gay relatif à la prime 1996 et l'état du parc : décision 1996-101 (folio 21).
400W/12
,
11 juillet 1996
décision du maire
Registre des délibérations. - Assurance multirisques automobile, avenant n° 3 à la police n° 855762 Elvia Assurance pour régularisation des mouvements de l'exercice 1991 et état du parc au 1er janvier : décision 1992-163 (folio 26)
400W/3
,
28 décembre 1992
décision du maire