Toutes les ressources 74 461 résultats (3ms)
7W/62
,
20 mars 1974
délibération du conseil municipal
Dossiers médicaux (du n° 16017 au 19556).
508W/41
,
2001
Registre des délibérations. - Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Ourcq, enquête préalable à la déclaration d'utilité publique et parcellaire (page 61).
90W/11
,
23 juin 1983
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Centre administratif : avenant n° 1 au bail de la sécurité sociale (page 56).
90W/1
,
5 novembre 1975
délibération du conseil municipal
Dossiers médicaux n° 76677-76965.
760W/535
,
2007-2019
Régie de recettes n° 3 du périscolaire, versement : bordereaux des cartes bancaires pour les paiements en ligne.
753W/20
,
septembre 2015
Registre des délibérations. - Immeuble sis 81 avenue Édouard-Vaillant, exercice du droit de préemption : décision 1990-296 (page 35).
190W/25
,
12 décembre 1990
décision du maire
Permis de construire : avis, correspondance.
159W/40
,
1983-1984
Noël Solidaire, organisation : notes, flyers, bilans.
795W/37
,
2019
Registre des délibérations. - Projet de halte-jeux aux Courtillières, demande de participation financière de la caisse d'allocations familiales (page 22).
190W/25
,
27 novembre 1990
délibération du conseil municipal
Marchés. - Combe et Crouzy 82063003. Biarnais 82065002. SNGS 82066003. Combe et Crouzy 82067001, 82068002. Joyeux 82069003. Combe et Crouzy 82070004. EPP 82071000.
44W/3
,
1982
Personnel communal : dossiers administratifs.
3W/44
,
1982
KLEIN Maurice
H/20
Registre des délibérations. - Location de fontaines à eau pour l'ensemble des bâtiments communaux, annulation des décisions 1995-104 à 106 et 1996-42 et approbation du nouveau contrat Chateaud'eau : décision 1996-140 (folio 51).
400W/12
,
27 septembre 1996
décision du maire
Pôle « sud » : dossiers sociaux.
826W/537
,
2006-2022
.pdf et .odt