Toutes les ressources 74 461 résultats (25ms)
776W/52
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2018
Registre des délibérations. - Abonnements à divers journaux et périodiques, avenant pour 1976 (page 65).
90W/2
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24 septembre 1976
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Mise à disposition du service de médecine professionnelle de la ville, convention avec l'Association laïque des centres de loisirs et de vacances de l'enfance de Pantin (Acelvep) (page 7).
90W/17
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10 février 1987
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Compte administratif de 1994 (folio 85 verso).
400W/8
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30 mars 1995
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Entretien d'un brûleur à la bibliothèque Elsa-Triolet, contrat Sermic : décision 1987-228 (page 17).
90W/18
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13 avril 1987
décision du maire
Maîtrise d'œuvre de la construction d'un bâtiment recouvrant deux terrains de tennis existants, marché à procédure adaptée n° 2017081 : offres non retenues du groupement Pesque (mandataire), MP Julien, Cebat Paris SARL et Antonelli, du groupement Bancilho et Osmose, du groupement VD Architectures, Alienor Ingenierie, Boissin, Maud Caubet, Palast/Oxalis.
764W/493
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2017
Arrêtés municipaux du personnel de la ville pour l'année 2001 du n° 2001/001 au n° 2001/430.
419W/66
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04/01/2001-19/02/2001
Abonnement à Lexis Nexis, procédure adaptée n° 2012036 : offre retenue. Formation à l'accueil et l'intégration des enfants porteurs de handicap, procédure adaptée n° 2012096 : offre retenue. Acquisition de matériel médical, procédure adaptée n° 2012127 : offre retenue.
764W/110
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2012
Référendum sur la loi constitutionnelle de 1945, le Parti socialiste SFIO répond « oui » aux deux questions : affiche.
1Fi/973
,
21 octobre 1945
affiche
Dossiers de personnel.
29W/155
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s.d.
Centre de loisirs Aragon : photographies.
759W/568
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20/07/1988
photographie
Registre des délibérations. - Rénovation de l'îlot 27, emprunt de 7 700 000 francs à la Caisse des dépôts et consignations (page 20).
7W/60
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28 février 1972
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Affaire contre madame Voilliot, état des frais dus à maître Gerrier avocat : décision 1978-28 (page 73).
90W/4
,
27 avril 1978
décision du maire
Dossiers médicaux n° 13371-13691.
760W/168
,
2010-2019
Pôle « sud » : dossiers sociaux.
826W/397
,
2006-2022
.pdf et .odt