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90W/19
,
12 août 1987
décision du maire
Dossiers scolaires de KOUY à LA.
196Z/85
,
2010-2015
6 rue Marcelle : permis de construire.
43W/130/3
,
1950
permis de construire
Contrats n° 123 au n° 144.
653W/109
,
2012
Pôle « sud » : dossiers sociaux.
810W/335
,
1995-2019
.pdf et .odt
21 rue Pierre-Brossolette [ancienne rue du Petit-Pantin], construction d'une maison d'habitation : permis de construire.
21W/28/55, 4Fi/1843/1, 4Fi/1843/3
,
1923
permis de construire
50 rue Benjamin-Delessert, construction de neuf boxes : permis de construire PC 62B0964.
43W/10/8
,
1962
permis de construire
Personnel communal parti : dossiers médicaux (de Sal à Sid).
389W/34
,
1988-2000
6 rue des Pommiers, projet de surélévation d'un étage et transformation : permis de construire.
21W/29/12, 4Fi/1868/1, 4Fi/1868/2
,
1934
permis de construire
Registre des délibérations. - Centre administratif, travaux de mise en conformité des installations électriques (page 57).
90W/6
,
27 novembre 1979
délibération du conseil municipal
Plan d'occupation des sols (POS), révision d'urgence sur le centre-ville et les Grands Moulins. - Projet de secteurs de plan masse intégrés au POS.
451W/38
,
2003
Décisions du maire n° 178 à 213.
89W/114
,
1986
Registre des délibérations. - Vente Raynal de l'immeuble sis 42 rue Magenta, note de frais et honoraires de maîtres Haloche, Roland et Droit : décision 1989-267 (page 62).
190W/21
,
4 août 1989
décision du maire
Séjour à Senailly (2AV118).
96W/89
,
mai 1979
36 avenue Jean-Jaurès : permis de construire PC 12B0029.
743W/73/4
,
20/07/2012-10/06/2014
permis de construire