Toutes les ressources 74 461 résultats (3ms)
130W/22
,
1966-1968
Registre des délibérations. - Contrat enfance passé avec la caisse d'allocations familiales (page 7).
190W/27
,
11 juillet 1991
délibération du conseil municipal
Concert d'élèves du 23 mars 1990 : enregistrement sur bande magnétique (1AV575).
540W/60
,
23/03/1990
LECLAIR Léon
H/23
17 rue Jacquart : déclaration préalable de travaux DP 13B0033.
652W/11/3
,
28/03/2013-19/06/2013
déclaration préalable
Fête de la ville, organisation : correspondance, programme, documentation, devis.
563W/8
,
2002-2003
Registre des délibérations. - Frais d'externat des élèves admis dans les écoles primaires supérieures et professionnelles de Paris (page 54).
994
,
10 août 1900
délibération du conseil municipal
Dossiers scolaires en CHAL.
196Z/67
,
2006-2010
57 rue Hoche : déclaration de travaux DT 00B0041.
429W/20/8
,
2000
déclaration de travaux
Dossiers du personnel (PEN-PIV).
48W/27
,
1985
158W
158W/1-58
,
1979-1990
Élections municipales 1990 : liste d'émargement des bureaux de vote 11 et 12.
176W/127
,
1990
Registre des délibérations. - Compte administratif 1982 ville et assainissement (page 60).
90W/11
,
23 juin 1983
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Décision budgétaire modificative (folio 22).
400W/8
,
15 décembre 1994
délibération du conseil municipal
Avenue Jean-Lolive et rue Dzerjinski : permis de construire PC 89B2561.
415W/12/3
,
1989
permis de construire