Toutes les ressources 74 461 résultats (4ms)
759W/33
,
1995
photographie
33 rue Charles-Auray : permis de construire.
43W/137/6
,
1947-1948
permis de construire
Registre des délibérations. - Communications (page 303).
988
,
26 août 1887
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Nettoiement de la voie publique : arrêté du maire (n° 4/86 page 69).
977
,
2 janvier 1842
arrêté du maire
Séjour du centre communal d'action sociale (CCAS) au centre de vacances de Montsauche : photographies.
814W/1177
,
1er juillet 1982
FORCET Pierre
Registre des délibérations. - Réfection de la couverture du centre médico-social Cornet, marché négocié Drouets : décision 1984-92 (page 1).
90W/13
,
14 août 1984
décision du maire
Conseil municipal séance du 20 juin 2002 : cassette audio volume 1.
441W/33
,
20/06/2002
Accidents du travail dans les entreprises : procès-verbaux de déclarations.
Q/125
,
janvier 1944-avril 1944
Élection au conseil général, convocation des électeurs pour le premier tour : affiche.
1Fi/1990
,
25 avril 1893
affiche
Registre des délibérations. - Rénovation de l'éclairage du groupe scolaire de la rue de Montreuil (page 392).
7W/54
,
29 juin 1962
délibération du conseil municipal
Pôle « nord » : dossiers sociaux.
810W/478
,
2007-2021
.pdf et .odt
Déjeuner à la Maison de l'enfance en l'honneur de Fernand Lainat : photographies.
814W/1180
,
23/04/1982
Dossiers administratifs (DEC-DEI).
419W/18
,
2002
Registre des délibérations. - Avis sur une délibération du bureau de bienfaisance portant ouverture de crédits (page 106).
994
,
27 décembre 1900
délibération du conseil municipal