Toutes les ressources 74 461 résultats (3ms)
825W/4
,
2022
Registre des délibérations. - Immeuble sis 5-11 rue Courtois et 2 rue du Docteur-Pellat, exercice du droit de préemption : décision 1989-359 (page 47).
190W/22
,
6 décembre 1989
décision du maire
Construction de la synagogue et de nouveaux immeubles dans les rues Regnault et Gambetta : photographies.
814W/367
,
1992
Conseil municipal du 17/03/09 : dossiers de séance Affaires sanitaires et sociales, Affaires culturelles, Affaires Sportives, Marchés (2324), Affaires Techniques, Ressources Humaines, Affaires Diverses, Information.
585W/24
,
2009
29. Pantin - Jardin des enfants de l'école de Plein air.
2FI/575
carte postale N/B
Registre des délibérations. - Avis sur la concession par l'état d'un réseau de distribution d'énergie électrique (page 98).
1004
,
14 juin 1927
délibération du conseil municipal
Fonds de solidarité pour le logement (FSL). - Commission du 18 mars 2015, dossiers individuels : formulaire de demande, évaluation sociale, procès-verbal du département, procès-verbal de paiement par la caisse d'allocations familiales, budget, correspondance.
719W/42
,
2015
Liste électorale générale.
176W/136
,
[1992]
Bons de Noël : dossiers des attributaires.
577W/6
,
08/12/2008-12/12/2008
Registre des délibérations. - Remise du plan de Pantin à chaque conseiller (page 370).
992
,
30 octobre 1895
délibération du conseil municipal
9 rue Cécile-Faguet : permis de construire PC 88B2395.
159W/44/2
,
1988-1989
permis de construire
Registre des délibérations. - Reprise par la Compagnie du gaz des appareils d'éclairage (page 176).
996
,
21 novembre 1906
délibération du conseil municipal
Pôle « accueil » : dossiers sociaux.
810W/93
,
2014-2021
.pdf et .odt
HAHN Michel
H/23
Dimanche, 8h45 seul et vivant
OAP/189
,
octobre-novembre 1999
photographie