Toutes les ressources 74 461 résultats (3ms)
800W/1/3
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2016-2020
permis de construire
Constitution de l'affaire
SEMIP. - Conseils d'administration : comptes rendus, liste des actionnaires, vœux à envoyer aux personnalités. Fédération nationale des SEMI : rapports des commissions et des comités. Situation financière de la SEMIP : dossier de presse, courriers élus, déclaration du maire, relations élus de la majorité (1981-1984). Propositions de la future vie du conseil municipal de Pantin : composition des groupes, commissions, élection des représentants dans les conseils d'administration (1983). Immeuble sis 25, rue Magenta : état locatif, plans, rapports de situation (1981).
68W/6
,
1981-1984
Registre des délibérations. - Enlèvement des boues : cahier des charges (page 369).
979
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9 avril 1867
délibération du conseil municipal
Étude d'un ensemble de granges" situées dans la vallée du Cairos, commune de Saorge, Alpes-Maritimes"
BIBH/ETHNO/12/5
,
8
HUET Félix Charles Ernest Henri
H/23
Registre des délibérations. - Travaux d'analyses et d'examens biologiques pratiqués dans les centres municipaux de santé (CMS), approbation de l'avenant n° 2 au marché Dé Ramel (page 30).
90W/13
,
8 novembre 1984
délibération du conseil municipal
Salons des associations 2021, organisation : devis, commandes de prestations et de matériel, plans.
807W/12
,
2021
57 rue Jules-Auffret [ancienne rue du Centre] et rue Paul-Bert, construction d'un nouveau bâtiment : permis de construire.
21W/19/20, 4Fi/1457/11
,
s.d.
permis de construire
LACOSTE Jean Pierre
H/18
Pôle « sud » : dossiers sociaux.
810W/320
,
1995-2019
.pdf et .odt
Stagiaires Lecteur-correcteur 2012 : dossiers administratifs (B).
167Z/132
,
mars 2012-septembre 2012
Registre des délibérations. - Construction de 88 logements PLA et parkings au 10-12 rue Gambetta et rue Regnault, garantie communale à l'office public d'habitations à loyer modéré (OPHLM) pour un emprunt de 38 479 172 francs auprès de la Caisse des dépôts et consignations (page 66).
190W/26
,
6 juin 1991
délibération du conseil municipal
42, avenue Édouard-Vaillant, réhabilitation : dossier de marché.
136W/35
,
1987-1988
Immeuble de la Seimaroise, réhabilitation : propositions de travaux, étude des possibilités de subventions.
363W/32
,
1982-1988