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• Plan d'occupation des sols (POS) de Pantin. - Élaboration, réunions des sous-groupes de travail : comptes rendus (1973-1974) ; projet de novembre 1974 : rapport de présentation, plans, règlement ; projet d'avril 1975 : rapport de la direction départementale de l'Équipement.

• Plan d'occupation des sols (POS), élaboration. - Projet de 1976 : rapport de présentation, plans, règlement. Projet de 1978 : avis favorable du conseil municipal du 22 juin 1978. Projet de 1979 : dossier d'enquête publique, arrêté préfectoral.

• Plan d'occupation des sols (POS), élaboration : modifications apportées (août 1980), rapport et conclusions du commissaire enquêteur, délibération du 23 octobre 1980.

• Plan d'occupation des sols (POS) : dossier définitif approuvé par arrêté préfectoral du 23 janvier 1981.

• Plan d'occupation des sols (POS), modifications : plan des servitudes, classement en zone UB du 9, rue de la Liberté, révision partielle du canal de l'Ourcq et du CD 115.

• Plan d'occupation des sols (POS), modifications : création d'un secteur UIBa sur la rue Auger, circulaire ministérielle sur les risques naturels.

• Plan d'occupation des sols (POS), modifications : suppression de la réserve C111, classement en zone UB d'une parcelle rues Régnault et Gambetta.

• Plan d'occupation des sols (POS), modifications : modification zone UIBa, création d'une zone Uac, extension de la zone Uab.

• Plan d'occupation des sols (POS), mise en révision : correspondance avec les élus, les services et d'autres administration, notes.

• Plan d'occupation des sols (POS), mise en révision globale. - Annulation des révisions partielles et désignation des personnes publiques associées : courriers, notes, journaux.

• Plan d'occupation des sols (POS), mise en révision globale. - Mise en oeuvre de la révision avec l'association des représentants de l'État et des personnes publiques : comptes rendus du groupe de travail officiel.

• Plan d'occupation des sols (POS), mise en révision globale. - Réponses à la concertation "Ma ville en mieux" : documents de synthèse de l'IFOP et de la ville.

• Plan d'occupation des sols (POS), élaboration du nouveau POS : rapport de présentation, plans, règlement approuvé par la délibération du conseil municipal du 7 juillet 1994.

• Plan d'occupation des sols (POS), élaboration du nouveau POS : rapport de présentation, plans, règlement approuvé par la délibération du conseil municipal du 26 octobre 1994.

• Plan d'occupation des sols (POS), révision globale : comptes rendus du groupe de travail officiel, courriers.

• Plan d'occupation des sols (POS), révision globale : comptes rendus des groupes de concertation et de travail internes (pilotage interne, identité centre-ville, circulation-transport-voirie, développement économique, habitat et vie des quartiers).

• Plan d'occupation des sols (POS), révision globale : comptes rendus des groupes de concertation et de travail internes (réserves et équipements publics, environnement).

• Plan d'occupation des sols (POS), révision globale : registres d'enquête publique, journaux de publications, affichage.

• Plan d'occupation des sols (POS), révision globale : dossier d'enquête publique.

• Plan d'occupation des sols (POS) : dossier définitif approuvé par délibération du 26 janvier 1995.

• Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'hôtel de ville. - Construction du nouvel hôtel de ville de Pantin, d'une maternelle et d'un centre de loisirs : dossiers de concours d'architecture des équipes Donnadieu, Lointier, Carril.

• Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'hôtel de ville. - Construction du nouvel hôtel de ville de Pantin, d'une maternelle et d'un centre de loisirs : dossiers de concours d'architecture des équipes Soria et Droche.

• Zone d'aménagement concerté (ZAC) de la Manufacture des tabacs, réaménagement : dossier d'avant-projet présenté par Pantin Manufacture-SEMIIC Promotion avec les architectes Chemetov et Huidebro.

• Zone d'aménagement concerté (ZAC) de la Manufacture des tabacs, réaménagement : dossier de permis de construire pour le projet présenté par Pantin Manufacture-SEMIIC Promotion avec les architectes Chemetov et Huidebro, maquette du projet présenté par Chemetov (5Fi5).

• Zone d'aménagement concerté (ZAC) de la Manufacture des tabacs, réaménagement : convention de cession du site de la Seita entre la commune de Pantin et la Société d'ingénierie et de développements économiques (SIDEC), comptes rendus des réunions du groupe de concertation, courriers, maquette du projet présenté par l'architecte Ph. Viala (5Fi10).

• Construction du centre de secours de la brigade des sapeurs-pompiers de Paris, réponses au concours d'architecture pour le terrain du 95, rue Cartier-Bresson : proposition des cabinets d'architectes APUI, Jean-François Laurent, Anspach/Crespel et Ropa.

• Construction du centre de secours de la brigade des sapeurs-pompiers de Paris, choix de l'architecte : étude comparative des propositions, correspondance avec la préfecture de police.

• Construction du centre de secours de la brigade des sapeurs-pompiers de Paris, organisation du concours d'architecture : règlement du concours, cahier des clauses, programme, 65 photographies du site.

• Centre national de la danse (CND), implantation dans l'ancien bâtiment administratif rue Victor-Hugo : dossier de projet.

• Centre national de la danse (CND), implantation dans l'ancien bâtiment administratif rue Victor-Hugo : dossier de projet, plans.

• Société anonyme de construction immobilière d'habitations à loyers modérés la Seimaroise, contentieux avec la ville au sujet des constructions au lieu-dit La Seigneurie qui doivent être cédées gratuitement à la ville (contrat de 1931) : dossier, photographies.

• Immeuble de la Seimaroise, réhabilitation : propositions de travaux, étude des possibilités de subventions.

• Immeuble La Seimaroise, rétrocession à la ville de Pantin : emprunt de 1930, courriers, projets de convention de concession, bail emphytéotique avec la SAPE, dépenses (1983-1987), baux commerciaux.

• Logement, établissements scolaires, lignes téléphoniques et urbanisme : état des lieux, notes des services techniques. Décentralisation urbaine, enquête : résultats (1972). Exposition sur l'urbanisme à Pantin, préparation : notes (février 1975). Déclassement de la rue de la Liberté : enquête d'utilité publique, arrêté (1988). Syndicat des eaux d'Île-de-France, acquisition du 178, rue Diderot (1990) : courriers.

• Limites territoriales de Pantin et Bobigny, modifications votées en conseil municipal du 30 novembre 1989 et du 10 décembre 1992 et approuvées par décret du 26 octobre 1995 : dossier d'enquête d'utilité publique portant sur les rues Édouard-Renard et Racine, plans.

• Quartier des Quatre-Chemins, projet de revitalisation : rapport de l'étude d'ORGECO.

• Quartier des Quatre-Chemins, occupation des terrains : fiches par parcelle et propriétaire extraites du rôle des contributions.

• Quartier des Quatre-Chemins, projet de zone d'aménagement différé (ZAD) : dossier d'étude.

• Quartier des Quatre-Chemins, projet de restructuration : états parcellaires d'occupation du sol, plans parcellaires faisant apparaître l'état de vétusté des habitations et des industries (1981-1982), étude SODEDAT de relogement des locataires (1988).

• Quatre-Chemins, opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH) : plan programme réalisé par la SEMIP, campagne de ravalement, étude de faisabilité sur le 16-18, Berthier et sur le café de la poste, pré-bilan de l'OPAH (1992), restructuration de l'îlot Jean-Jaurès, propositions sur le site UGC.

• Quartier des Quatre-Chemins, ravalement des immeubles dans le cadre de l'opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH) : notifications de l'arrêté du maire, fiches parcellaires extraites du rôle des contributions.

• Société d'économie mixte de Pantin (SEMIP), administration : comptes annuels, comptes sociaux, rapport du commissaire aux comptes.

• Office public d'HLM (OPHLM) : projet de budget, comptes.

• Manufacture des tabacs, proposition d'aménagement du site par Jean Tibel et Chemetov : plans (1986-1987). Quartier des Quatre-Chemins, opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH) : étude (1988). Construction d'un bâtiment à usage d'activités et de bureaux aux 57-61, rue Cartier-Bresson, projet : étude de faisabilité (1990). Construction d'un immeuble d'habitations rues Arago, Delessert et Palestro, projet : plans (1991). Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église, projet de construction d'un terminal de bus et gare routière : avant-projet sommaire (1992). Quartier des Sept-Arpents, amélioration de l'habitat : note préalable à l'étude (1994). Habitat social en Seine-Saint-Denis, état des opérations par commune : atlas (1994). Population et équipements de Pantin, état : étude réalisée par SODEDAT (1980). Atlas du patrimoine public (1993).

• Schéma directeur d'Île-de-France 2015, élaboration : avant-projet (octobre 1991), projet (octobre 1992). Construction du RER E Eole (Est Ouest liaison express), projet : dossier d'enquête de la SNCF préalable à la déclaration d'utilité publique.

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Lien permanent :

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Cote :
363W/1-52
Dates :
1972-1999