Toutes les ressources 74 461 résultats (17ms)
1Fi/3147
,
1974
affiche
Pôle « nord » : dossiers sociaux.
797W/505
,
2002-2018
.pdf et .odt
Registre des délibérations. - Fête des écoles, soixante-dixième anniversaire (page 49).
7W/53
,
9 mai 1952
délibération du conseil municipal
Rencontre conviviale des jeunes du comité de jumelage, 42 avenue Édouard-Vaillant : photographies.
759W/2461
,
décembre 1996
photographie
Registre des délibérations. - Entretien du groupe électrogène du centre administratif, contrat SACM Diesel service : décision 1992-33 (folio 56).
400W/1
,
5 mars 1992
décision du maire
Requalification urbaine du quartier des Courtillières. - Étude de définition, projet AUC Tetra Mercier MDETC : plan guide 1/1250.
451W/3
,
2002
Registre des délibérations. - Installation de boîtes aux lettres aux Courtillières (page 35).
7W/54
,
5 avril 1959
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Convention de gestion avec l'office public d'habitations à loyer modéré (OPHLM) des immeubles et logements à usage locatif appartenant à la commune, avenant n° 48 (folio 89 verso).
400W/13
,
27 mars 1997
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Zone d'aménagement concerté (ZAC) du quai de l'Ourcq, cession de terrains (page 14).
90W/5
,
12 octobre 1978
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Demandes de soutiens de famille (page 396).
991
,
6 avril 1894
délibération du conseil municipal
MATROT Fernand Gabriel
H/21
7 rue Chevreul, ravalement de la façade sur rue et de la clôture : déclaration préalable de travaux DP 15B0041.
692W/6/4
,
10/06/2015-29/07/2015
déclaration préalable
Protection de l'enfance : dossiers sociaux.
797W/579
,
2002-2018
.pdf et .odt
Conseil municipal du 28 mars 2000 : V Marchés A, 3 AOR (Assistance apportée au maître d'ouvrage pendant les opérations de réception) (Distillerie, Diderot, Jean-Lolive).
377W/15
,
28/03/2000
Registre des délibérations. - Bail pour location d'un terrain rue Rouget-de-l'Isle (page 39).
1007
,
21 décembre 1934
délibération du conseil municipal