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90W/5
,
1er mars 1979
décision du maire
8 bis avenue des Bretagnes, édification d'une clôture et ravalement : déclaration de travaux DT 01B0032.
429W/2/7
,
2001
déclaration de travaux
LAURENT Léon Appolinaire
H/23
Registre des délibérations. - Décomptes des travaux des rues Diderot et du Port (page 254).
991
,
9 juin 1893
délibération du conseil municipal
Carnet de situation des disponibilités : registre.
1757
,
1954
Opération parking d'intérêt régional de l'Église Saint-Germain : études d'impacts, projet de plan d'aménagement de zone, dossier de réalisation, bilan financier prévisionnel, dossier de création.
192W/166
,
1988
Électricité. - Compagnie électrique du secteur de la rive gauche de Paris, concession de Pantin et projet d'exécution.
V/50
,
1914
Dossiers administratifs (Gu-Her).
387W/21
,
01/03/1997-29/07/2001
Subventions aux associations culturelles, dossiers de demandes : formulaires, statuts, listes des membres, rapports d'activité, budgets prévisionnels.
795W/11
,
2020
Dépenses de fonctionnement ville : factures de AFPPE à Amblard Patricia.
667W/2
,
2013
Relogements prioritaires, secours ou prêt pour le maintien dans les lieux en cas de dettes de loyer, caution et garantie de loyer. - Dossiers des bénéficiaires, des refusés et des ajournés : documents servant à l'instruction, rapports des assistantes sociales, décisions [classement par commission locale].
337W/4
,
11/06/1998-26/06/1998
Métropolitain. - Prolongement de la ligne n° 5 vers Bobigny : plans, enquête d'utilité publique, travaux.
157W/19
,
1980-1986
Registre des délibérations. - Acquisition de 23 lots d'un ensemble immobilier sis 46-48 rue Victor-Hugo, garantie communale d'emprunt à l'office public d'habitations à loyer modéré (OPHLM) pour un emprunt de 9 156 550 francs (folio 21 verso).
400W/8
,
15 décembre 1994
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Budget primitif pour 1962 (page 343).
7W/54
,
26 mars 1962
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Subvention au dispensaire des Quatre-Chemins (page 587).
993
,
2 décembre 1898
délibération du conseil municipal