Toutes les ressources 74 461 résultats (17ms)
826W/408
,
2006-2022
.pdf et .odt
DIETWILLER Louis
H/20
516W
516W/1-10
,
1996-2005
Registre des délibérations. - Compte de gestion de 1937 (page 359).
1007
,
5 juillet 1938
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Approbation du projet de vente aux enchères publiques de l'immeuble et du terrain sis 12 rue de Montreuil et appartenant au bureau de bienfaisance, à l'exception de l'emplacement destiné au réservoir de la fontaine publique (n° 41/234 page 190).
977
,
décembre 1845
délibération du conseil municipal
Conseil municipal du 28 novembre 2013 : dossier de séance (Environnement et développement durable (n° 1), Finances (n° 2, 5-6), Ressources juridiques et administratives (n° 7-10), Urbanisme (n° 11), Action sociale (n° 12), Petite enfance et familles (n° 14-15), Démocratie participative, jeunesse et développement des quartiers (n° 17), Espaces publics (n° 19-20), Voirie et déplacements (n° 21-22), Médiation (n° 23), information (n° 24), vœu).
669W/24
,
2013
Dépenses de fonctionnement de la ville : bordereaux des dépenses n° 1764 à 1795.
725W/120
,
2017
Plan local d'urbanisme. - Exposition « Pantin horizon 2010 » : panneau n° 6.
486W/60
,
2006
Dossiers dentaires n° 4227-4318.
760W/784
,
2008-2019
70 rue Victor-Hugo : permis de construire.
43W/159/4
,
1950
permis de construire
Registre des délibérations. - Organisation d'un service médical de nuit (page 110).
992
,
9 novembre 1894
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Admission de madame veuve Froelicher à l'hospice Favier (page 258).
1003
,
13 avril 1926
délibération du conseil municipal
État des voies ferrées avant le début du chantier du RER Éole : photographies.
814W/582
,
7 décembre 1992
Registre des délibérations. - Réfection du bardage et de l'étanchéité des vestiaires de la grande salle du gymnase Rey-Golliet, assurance dommages ouvrage police 375 036 718 091 V Socassur : décision 1989-54 (page 71).
190W/19
,
9 février 1989
décision du maire
Rue Delizy : courriers (1897-1923). Alignement, rue Delizy (1902-1951). Alignement, rue Denis-Papin et plan gaz (1884-1887). Rue du Débarcadère : plans (1899). Rue Danton : plans du gaz. Alignements et déclassement rue de la Déportation, Courtillières, rue Davoust (s.d.).
157W/115
,
1884-1951