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90W/9
,
11 mai 1982
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Travaux du cimetière (page 266).
987
,
7 mai 1886
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Avis sur un projet de tramway de la place de la République à Fontenay-sous-Bois (page 137).
993
,
22 mai 1896
délibération du conseil municipal
4. Pantin - Hôtel de ville.
2FI/288
carte postale N/B
Dossiers médicaux n° 23203 au n° 23677.
589W/249
,
2006
28 rue Marcelle, réfection de la toiture : déclaration de travaux DT 95B0005.
271W/39/5
,
1995
déclaration de travaux
Registre des délibérations. - Vente par le syndicat des communes de la banlieue de Paris pour les eaux, état des déboursés et émoluments de maîtres Haloche et Roland : décision 1981-6 (page 85).
90W/7
,
23 octobre 1980
décision du maire
La rue de Paris et le square de Stalingrad
2Fi/1183, 188Z/7
carte postale
Dossiers des pactes civils de solidarité (Pacs) des communes de Bagnolet, des Lilas, de Pantin et du Pré-Saint-Gervais dissous en juillet-septembre 2019 : attestations sur l'honneur de non-parenté, non-alliance et résidence commune, extraits d'actes de naissance, récépissé de l'enregistrement du Pacs, déclaration conjointe de dissolution, copies de pièces d'identité, récépissé de l'enregistrement de la déclaration conjointe de dissolution, récépissés d'avis de mention.
798W/4
,
2002-2019
Registre des délibérations. - Admissions à l'assistance obligatoire (page 188).
999
,
25 février 1913
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Expropriation Abecassis, autorisation d'ester en justice et désignation de maître Seban pour représenter la commune : décision 1991-182 (page 59).
190W/27
,
17 octobre 1991
décision du maire
Personnel communal : dossiers administratifs (MAG à MALA).
726W/43
,
1998-2017
Registre des délibérations. - Budget communal pour 1838 (n° 5 page 76R).
976
,
7 mai 1837
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Crédits déconcentrés pour le collège d'enseignement secondaire Jean-Jaurès rue Édouard-Renard (pages 17-18).
90W/9
,
16 décembre 1981
délibération du conseil municipal
38. Pantin - Vue générale prise du fort (Folie-Romainville).
2FI/551
carte postale N/B