Toutes les ressources 74 461 résultats (17ms)
90W/18
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1er juin 1987
décision du maire
Conseil municipal du 20 décembre 2012, dossiers de séance. - Ressources juridiques et administratives, n° 14-15, 18-22.
653W/94
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2012
Registre des délibérations. - Garantie municipale à l'office public d'habitations à bon marché (HBM) pour un emprunt de 32 millions de francs (page 165).
7W/52
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9 février 1950
délibération du conseil municipal
Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église, réalisation des VRD et aménagements extérieurs. - Zone ouest, échanges avec la Société nouvelle ERPE : correspondance, procès-verbal de constat (1993-1995) ; arrosage automatique : correspondance, plans (1993-1996) ; éclairage public : correspondance, documentation (1993). Zone Xi, dossier de récolement Sortraisol (1991).
474W/155
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1991-1996
Maintenance et travaux d'amélioration de la sécurité incendie du centre de vacances du Mesnil, marché à procédure adaptée n° 2015039 : offre retenue de la société Marc Antognarelli.
764W/341
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2015-2017
Registre des délibérations. - Assistance obligatoire : admissions nouvelles (page 218).
999
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16 mai 1913
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Rémunérations pour manutention des charbons au stock municipal (page 99).
1001
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11 novembre 1919
délibération du conseil municipal
35 rue Lépine : permis de construire.
43W/125/2
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1972
permis de construire
Registre des délibérations. - Immeuble sis 18 avenue Édouard-Vaillant, exercice du droit de préemption : décision 1988-97 (page 55).
90W/20
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12 avril 1988
décision du maire
Commissions locales du 28 novembre au 14 décembre 2006 : tableaux des aides demandées et accordées, bordereaux d'envoi, procès-verbaux, fiches synthétiques des décisions. Commission du 19 janvier 2006, aides pour l'accès au logement et le maintien dans les lieux : dossiers individuels.
539W/2
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2005-2006
Registre des délibérations. - Entretien d'une chaudière ELM Leblanc 1 GLM 4,20 à la piscine municipale, contrat Dépannage service gaz : décision 1987-123 (page 63).
90W/17
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25 mars 1987
décision du maire
Office public d'habitation à loyer modéré (OPHLM), consultation pour la réalisation d'un ensemble immobilier pour des logements sociaux et à divers équipements publics sur la zone Cornet/Lolive (83bis-91 avenue Jean-Lolive et 10-12 rue Cornet) : dossier.
361W/28
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1988
37-39 rue Victor-Hugo : permis de démolir PD 01B0022.
429W/46/1
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2001-2002
permis de démolir
Dossiers d'accompagnement des bénéficiaires du revenu de solidarité active (RSA) de Q à R.
741W/29
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2003-2013
Supports de communication autour des activités municipales proposées aux Pantinois. - Guide des séjours vacances des 6/17 ans : catalogues (2013-2016). Activités des seniors : catalogues (2012-2016). Activités tous publics : catalogues (2012-2016). Planning d'activités de l'été 2012 : catalogue. Activités en famille « Sur les péniches » et « animations d'été » : affiches (2013).
755W/6
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2012-2016