Toutes les ressources 74 461 résultats (3ms)
254W/85
,
1996
Registre des délibérations. - Avant-projet de déviation d'une partie de la route des Petits-Ponts (page 161).
988
,
25 février 1887
délibération du conseil municipal
Dossiers de personnel.
30W/14
,
1984
Registre des délibérations. - Exposition philatélique des 9 et 10 février 1985, frais de fonctionnement du bureau de poste temporaire : décision 1985-66 (page 96).
90W/13
,
10 mai 1985
décision du maire
88 rue Diderot : permis de construire.
43W/40/5
,
1968
permis de construire
Décisions du maire n° 1 à 43.
89W/134
,
01/1987-03/1987
Dévolution des biens du département de la Seine au département de la Seine-Saint-Denis.
159W/9
,
1977-1978
Dossiers administratifs (Bou à Bu).
394W/9
,
16/11/1976-16/12/2001
Registre des délibérations. - Indemnité au commissaire de police (page 364).
996
,
12 février 1908
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Renumérotation des maisons de la commune : arrêté du maire (n° 353 page 280).
977
,
24 septembre 1848
arrêté du maire
Fonds de solidarité pour le logement (FSL). - Commission du 30 avril 2014, dossiers individuels : formulaire de demande, évaluation sociale, procès-verbal du département, procès-verbal de paiement par la caisse d'allocations familiales, correspondance (A-J).
693W/5
,
2014-2015
Immeuble du 156, rue Diderot : dossier d'acquisition et de cession (n° 93-154). Immeuble du 166, rue Diderot : dossier d'acquisition (n° 95-179).
520W/23
,
1993-1995
Médailles du travail, attributions : liste des médaillés et diplômes non remis.
176W/101
,
1972-1974
Dossiers des comités de pilotage sur l'urbanisme : ordres du jour, correspondance, documentation.
596W/3
,
05/2010-12/2010
Registre des délibérations. - Établissement d'un droit de stationnement (page 364).
992
,
30 octobre 1895
délibération du conseil municipal