Toutes les ressources 74 461 résultats (23ms)
90W/13
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14 août 1984
décision du maire
Projet entreprises. - Navette Citrail RATP sur la zone Cartier Bresson : enquête, questionnaire, réunions, délibérations, calendriers, plans, bases de données entreprises.
641W/50
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2003-2005
Contentieux : correspondance avec l'assurance, la CPAM, l'avocat et l'expert. - Corporel à la piscine municipale : condamnation de la ville (1973-1984). Infiltrations d'eau dans l'immeuble (1981-1982). Corporel sur la voie publique : condamnation de la ville (1981-1984). Accident de la circulation : condamnation de la ville (1983-1984). Accident de la circulation avec un blessé grave : condamnation de la ville (1983-1985). Accident de la circulation avec un mort (1983-1985). Effondrement en cave contre ville de Pantin et Compagnie générale des eaux : ville hors de cause (1985-1986). Défaut d'entretien de voirie par le propriétaire (1985).
258W/9
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1973-1986
Soins prodigués aux personnes âgées : registres d'enregistrement des interventions auprès des patients (journalières, mensuelles, annuelles).
261W/28
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1993
Registre des délibérations. - Demande de bonification de l'emprunt de 4 392 300 francs, notification de la décision prise par le conseil d'administration de la Caisse de crédit aux départements et aux communes (page 206).
1006
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31 janvier 1933
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Entretien des chemins vicinaux (Bréant) (page 229).
987
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19 mars 1886
délibération du conseil municipal
23 rue Michelet, remplacement de fenêtres et installation de persiennes : déclaration préalable DP 19B0101.
822W/19/4
,
2019-2020
déclaration préalable
« Ce que nous voulons... » : affiche.
1Fi/2853
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1967
affiche
Registre des délibérations. - Remaniement de la route départementale n° 24 (page 140).
985
,
11 février 1881
délibération du conseil municipal
Pôle « sud » : dossiers sociaux.
826W/506
,
2006-2022
.pdf et .odt
Commune de Pantin : table décennale des décès.
18W/89
,
1860-1882
table décennale
15. Pantin - Usine Blancan.
2FI/1151
carte postale N/B
Conseil de révision : tableaux de recensement des classes.
1086
,
1916-1920
Pôle « nord » : dossiers sociaux.
810W/545
,
2007-2021
.pdf et .odt
Dossiers médicaux (de TAV à UYA).
435W/21
,
1987-1998