Toutes les ressources 74 461 résultats (29ms)
156W/57
,
1947-1972
Registre des délibérations. - Taxe sur les panneaux : réclame de la Société des transports en commun de la région parisienne (page 241).
1003
,
26 février 1926
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Admissions nouvelles à l'assistance aux femmes en couches (page 323).
1000
,
26 février 1918
délibération du conseil municipal
![/medias/customer_2/Nominatifs/Soldats_1914-1918/francois_albert_h022_jpg_/0_0.jpg](/medias/customer_2/Nominatifs/Soldats_1914-1918/francois_albert_h022_jpg_/0_0.jpg)
FRANÇOIS Albert
H/22
Registre des délibérations. - Classement dans la petite vicinalité de la rue de l'Égypte (page 80).
984
,
18 octobre 1878
délibération du conseil municipal
83 avenue Jean-Lolive, modification d'une devanture commerciale : déclaration préalable DP 19B0083.
822W/14/5
,
2019-2020
déclaration préalable
55 avenue Jean-Lolive, modification de façade : permis de construire PC 81B0307.
129W/43/11
,
1981
permis de construire
Registre des délibérations. - Achat et revente d'une baraque d'octroi (page 211R).
981
,
28 novembre 1873
délibération du conseil municipal
Matrice des propriétés bâties et non bâties (B1015-C149) : registre.
533
,
1979
![/medias/customer_2/Nominatifs/Soldats_1914-1918/risselin_felicien_h021_jpg_/0_0.jpg](/medias/customer_2/Nominatifs/Soldats_1914-1918/risselin_felicien_h021_jpg_/0_0.jpg)
RISSELIN Félicien François Alfred
H/21
Déclarations d'intention d'aliéner (DIA) : dossiers non suivis de préemption n° 15-801 à 15-830.
695W/92
,
2015
Registre des délibérations. - Chambre d'agriculture, révision de la liste électorale et désignation d'un délégué du conseil municipal (page 60).
1007
,
27 février 1935
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Construction d'un local de rangement au gymnase Hasenfratz, approbation de l'avenant n° 1 à la soumission entreprise Puech (page 31).
7W/57
,
18 avril 1969
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Logement sis 4 rue de Balzac, résiliation du contrat de location avec l'office public d'habitation à loyer modéré (OPHLM) : décision 1995-125 (folio 18 verso).
400W/10
,
1er octobre 1995
décision du maire
Pôle « accueil » : dossiers sociaux.
826W/167
,
2015-2022
.pdf et .odt