Toutes les ressources 74 461 résultats (17ms)
668W/30/3
,
02/11/2010-23/06/2014
permis de construire
Registre des délibérations. - Taxes sur les emplacements publicitaires (page 62).
90W/8
,
25 juin 1981
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Locaux de la permanence de secteur du service social sis 59 bis avenue Jean-Lolive, avenant de résiliation triennale au contrat de bail avec l'office public d'habitations à loyer modéré (OPHLM) de Pantin : décision 1996-15 (folio 95).
400W/10
,
1er février 1996
décision du maire
Élections au conseil de prud´hommes, révision des listes électorales : affiche.
1Fi/2059
,
10 juillet 1876
affiche
Registre des délibérations. - Compte de gestion du receveur municipal pour 1963 (page 114).
7W/55
,
23 octobre 1964
délibération du conseil municipal
Pôle « nord » : dossiers sociaux.
797W/437
,
2002-2018
.pdf et .odt
Registre des délibérations. - École maternelle Joliot-Curie 25, rue des Grilles, demande d'ouverture d'une huitième classe (page 173).
7W/56
,
12 juillet 1968
Registre des délibérations. - Subvention aux associations nationales des élus (page 98).
90W/4
,
11 juillet 1978
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Consultations juridiques gratuites, fixation du taux horaire des vacations (page 44).
90W/7
,
26 juin 1980
délibération du conseil municipal
139 ter rue du Bois, extension d'un pavillon : permis de construire PC 64B1223.
43W/13/9
,
1964
permis de construire
Liste électorale générale, émargements (bureaux 5-9).
323
,
1973
Registre des délibérations. - Bail d'entretien de la voirie communale, avenant n° 1 au marché négocié Combe et Crouzy : décision 1984-163 (page 48).
90W/13
,
18 janvier 1985
décision du maire
Église Saint-Germain. - Résultat des mesures (septembre 1982-décembre 1983). Sondages (août 1982-décembre 1983).
294W/4
,
09/1982-12/1983
Élections au tribunal et à la chambre de commerce, publication de la liste électorale : affiche.
1Fi/723
,
23 juin 1954
affiche
Canal et Grands Moulins de Pantin : photographies.
759W/1042
,
juillet 1987
photographie