Toutes les ressources 74 461 résultats (108ms)
7W/61
,
22 novembre 1973
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Îlot 27, maisons des jeunes (page 79).
7W/61
,
22 novembre 1973
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Îlot 27, prorogation de la déclaration d'utilité publique (page 78).
90W/1
,
16 janvier 1976
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Îlot 27, rétrocession d'immeubles par la Ville à la SEMIP (page 5).
7W/62
,
28 février 1974
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Îlot 27, surcharge foncière (page 36).
90W/9
,
25 février 1982
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Îlot 51 (page 89).
90W/2
,
19 novembre 1976
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Îlot 51, garantie communale à la SEMIP pour un prêt de 5000000 francs (page 29).
90W/11
,
24 mars 1983
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Îlot 51, location de locaux communs résidentiels sis 19 rue du Pré-Saint-Gervais à la société anonyme d'habitations à loyer modéré Apec Habitation, à la société anonyme d'habitations à loyer modéré des Trois Vallées et à l'office public d'habitations à loyer modéré (OPHLM) de Pantin : décision n° 1992-5 (folio 18).
400W/1
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20 janvier 1992
décision du maire
Registre des délibérations. - Îlot 53, promesse de vente des parcelles sises 22 et 28 avenue Jean-Lolive (page 50).
190W/19
,
17 janvier 1989
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Îlot dit Jean-Jaurès, convention d'étude confiée à la SEMIP (page 91).
190W/27
,
12 décembre 1991
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Îlot Hoche-Auger, approbation de la concession d'aménagement sur le périmètre des propriétés publiques situées 27-37 rue Hoche (folio 47 verso).
400W/13
,
30 janvier 1997
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Îlot Hoche-Auger, concession d'aménagement sur le périmètre des propriétés publiques situées 27-37 rue Hoche (folio 4).
400W/13
,
19 décembre 1996
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Îlot Hoche-Auger, définition de périmètres d'études et de mesures conservatoires (folio 46 verso).
400W/13
,
30 janvier 1997
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Îlot Jean-Jaurès, approbation du principe de mener le projet à bien dans le cadre d'une zone d'aménagement concerté (ZAC) (folio 3 verso).
400W/10
,
27 septembre 1995
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Lotissement Boieldieu (page 93).
7W/52
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28 novembre 1948
délibération du conseil municipal