Toutes les ressources 74 461 résultats (19ms)
90W/8
,
24 février 1981
délibération du conseil municipal
Régie de quartier des Courtillières, enlèvement d'encombrants : photographies.
759W/1475
,
11 mai 2001
photographie
Registre des délibérations. - Entretien de plantations en 1984-1986, marché négocié Mabillon : décision 1984-86 (page 84).
90W/12
,
24 mai 1984
décision du maire
Maison de quartier des Courtillières, construction. - Appel d'offres restreint 2e procédure : candidatures retenues.
263W/14
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1997
Dossiers de personnel.
29W/116
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s.d.
« Votez en masse pour la liste socialiste SFIO aux élections municipales du Pré-Saint-Gervais » : affiche.
1Fi/408
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10 mai 1925
affiche
Registre des délibérations. - Taxe sur les licences à charge des débitants de boissons à effet du 1er janvier 1967 (page 1).
7W/56
,
8 février 1966
Commission Fonds solidarité énergie (FSE) : bordereaux.
658W/42
,
2009-2013
Conseil municipal : registre des délibérations et des décisions.
400W/17
,
24/09/1998-04/02/1999
Réalisation d'une résidence de 135 logements pour étudiants et d'un logement pour le gardien au 135, avenue Jean-Lolive dans la zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église, échanges entre les différents intervenants : correspondance, plans, actes de vente, promesses de vente, déclaration d'achèvement de travaux, devis, documentation, notes, photographies, convention d'assistance (1995-1998). Aménagement des entrepôts de la Chambre de commerce et d'industrie dans la ZAC de l'Église, état des lieux (1997) ; projet d'implantation de l'École d'architecture de Paris-La Villette (1997-1998). Acquisition par la SEMIP d'une résidence pour étudiants et apprentis dans la ZAC Choisy-Goujons à Alfortville, échanges entre les différents intervenants : correspondance, procès-verbal de livraison, notice descriptive des acquéreurs, bail, acte de vente, contrat de réservation, délibération du conseil municipal (1999-2001). Construction d'une résidence pour étudiants dans la ZAC des Blancs-Chandins à Pierrefitte-Villetaneuse, échanges entre les différents intervenants : correspondance, cahier des charges générales de cession, cahier des charges particulier de cession, cahier de limites de prestations techniques, promesse de vente, permis de construire (1996-2001).
474W/180
,
1995-2001
Dépenses d'investissement de la ville : bordereaux des dépenses n° 1795 à 2156.
701W/85
,
2015
Enseignement. - Restauration scolaire et temps d'études périscolaires, réorganisation : protocoles d'emploi (1987-1996). Rentrée scolaire, réunions des directeurs d'écoles : comptes rendus (1992-1996). Restauration scolaire, réunion par école : compte rendu (1993-1997). École maternelle Jean-Lolive, travaux à la cantine : plans, réclamations (1994) ; intervention du service sanitaire à la cantine et pour un cas de tuberculose : dossier (1994). Classes de découverte, candidatures et répartition : tableaux récapitulatifs (1995-1997). Transport scolaire, organisation pour les enfants handicapés : demande (1998). Associations, demandes de subventions à la ville : dossiers individuels (1998).
385W/1
,
1987-1998
Rue Florian : permis de construire.
21W/11/36, 4Fi/1072
,
[1900]
permis de construire
Secteur Quatre-Chemins : dossiers sociaux (KH à KON).
608W/54
,
2004-2010
FOUSSIER René Désiré Alexandre
H/22