Toutes les ressources 74 461 résultats (3ms)
90W/11
,
28 avril 1983
délibération du conseil municipal
Histoire des agents communaux. - Agents masculins : fiches individuelles, notices types établies à partir des dossiers administratifs d'agents, afficheur à employer au secrétariat.
280W/1
,
1799-1849
6 rue de la Liberté, mise aux normes de sécurité incendie : déclaration préalable de travaux DP 15B0099.
692W/29/1
,
10/11/2015-12/01/2016
déclaration préalable
Subventions aux associations, dossiers de demandes : formulaires, statuts, listes des membres, rapports d'activité, budgets prévisionnels.
795W/16
,
2020
Registre des délibérations. - Frais d'entretien des aliénés indigents mis dans les hospices en 1848 (n° 3 page 1V).
978
,
14 juillet 1849
délibération du conseil municipal
Conseil de révision, tirage de la classe 1891 : affiche.
1Fi/1235
,
8 janvier 1892
affiche
Registre des délibérations. - Revalorisation des tarifs de la crèche municipale pour 1988 (page 42).
90W/22
,
22 septembre 1988
délibération du conseil municipal
37 rue Magenta : permis de construire.
43W/128/15
,
1958
permis de construire
Conseil municipal du 13 décembre 2000 : I - Affaires financières, II - Urbanisme et affaires foncières, III - Marchés, IV Affaires scolaires.
377W/51
,
13/12/2000
Concert de l´Harmonie municipale : affiche.
1Fi/785
,
15 juin 1956
affiche
Registre des délibérations. - Habillement des pompiers (page 32).
990
,
25 mars 1890
délibération du conseil municipal
769W
769W/1-24
,
2012-2019
OPHLM, dossiers d'hygiène. - Formagne. Balzac. Place de l'Église. Méhul. Anatole-France. Rouget-de-l'Isle. Congo.
154W/51
,
1980-1990
Registre des délibérations. - Fourniture de panneaux, calicots et affiches en 1970, soumission société L'Enseigne de Pantin (page 57).
7W/58
,
30 septembre 1970
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Construction d'un égout rue Magenta (page 265).
987
,
7 mai 1886
délibération du conseil municipal