Toutes les ressources 74 461 résultats (26ms)
159W/61/10
,
1990
permis de démolir
Registre des arrêtés du maire n° 2014/675 à 2014/714P.
749W/33
,
2014
34 rue des Pommiers, exhaussement d'un pavillon d'un rez-de-chaussée : permis de construire.
21W/29/25, 4Fi/564
,
1924
permis de construire
Registre des délibérations. - Création d'une étude d'huissier à Pantin (page 263).
984
,
5 août 1879
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Régie n° 19 de recettes de la halte-jeux des Limites, création : décision 1991-193 (page 71).
190W/27
,
7 novembre 1991
décision du maire
146-150 rue Diderot : permis de démolir PD 02B0022.
460W/9/5
,
2002-2003
permis de démolir
Activités au centre de vacances de Saint-Martin-d'Écublei : photographies.
814W/109
,
août 1988
Registre des délibérations. - Personnel communal, création de deux postes de secrétaires d'administration à titre temporaire (page 184).
7W/56
,
15 novembre 1968
Registre des délibérations. - Comptes du receveur municipal pour 1829, examen (page 109V).
975
,
9 mai 1830
délibération du conseil municipal
Compétition des 24 heures nautiques à la piscine Leclerc : photographies.
814W/322
,
6 mai 1988
Pôle « sud » : dossiers sociaux.
797W/286
,
1993-2018
.pdf et .odt
Personnel communal : dossiers administratifs (PAR-PR).
819W/16
,
1982-2021
Dossiers médicaux n° 2929-3064.
760W/36
,
2010-2019
Personnel communal : dossiers administratifs (de CARR à CHE).
545W/11
,
1965-2008
Commune de Pantin : registre des actes de décès.
171W/61
,
1954
registre d'état civil