Toutes les ressources 74 461 résultats (17ms)
810W/227
,
2014-2021
.pdf et .odt
Dossiers médicaux n° 79768-79891.
760W/549
,
2007-2019
Registre des délibérations. - Décompte des travaux de construction d'un égout rue Charles-Nodier (page 215).
996
,
20 février 1907
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Compte administratif de 1837 (n° 13 page 99R).
976
,
6 mai 1838
délibération du conseil municipal
BATTUNG Michel
H/19
Registres d'appel journaliers.
196Z/52
,
2011-2012
Registre des délibérations. - Régie n° 16 de recettes de la bibliothèque Elsa-Triolet : décision 1988-58 (page 27).
90W/20
,
23 février 1988
décision du maire
Bibliothèque Elsa-Triolet, expositions. - À vos marques : marque-page (1991). ABCdaires pour tous : abrégé (1993). François Place, illustrateur, ou comment s'invente un livre ? : invitation, livret (1994). Portraits privés : livret (1995). Moscou en 1998 : livret (1998). 1,2,3... Komagata : invitation, coupure de presse (2003). Place à la glace : invitation, livret (2005). ABC D'air : Lire et jouer avec Bruno Munari : invitation, livret (2007). Exquis promeneurs : affiche (2009).
838W/6
,
1991-2009
52 rue Marcelle : déclaration préalable de travaux DP 12B0035.
615W/5/9
,
25/04/2012-28/06/2012
déclaration préalable
4 rue Davoust et 24 rue du Chemin-de-Fer, restructuration d'un immeuble et construction d'un second immeuble à usage mixte d'activités et de bureaux : permis de construire PC 81B338.
159W/46/1
,
1981
permis de construire
QUERO Joseph
H/18
Dossiers administratifs (Vas-Vo).
387W/41
,
04/11/1996-30/11/2000
19. Pantin - Rue du Débarcadère (gare, gendarmerie).
2FI/494
carte postale N/B
Conservatoire, inscriptions des élèves : dossiers administratifs (B).
553W/3
,
1982-2003
Maternelle Diderot. - Contrats de l'architecte : honoraires, délibération (1974-1975). Commissions de sécurité : comptes rendus, déclaration 1 %, présentation au maire-adjoint. Marchés : correspondance, comptes rendus de chantiers, ordres de service. Installation électrique : registre des contrôles techniques de sécurité (1975-1976). Procès-verbal de réception de travaux / certificat ouvrant droit à l'obligation d'achat (CODOA) : comptes rendus de réunions. Subventions pour constructions scolaires (1975). Concessionnaires : ouvertures de branchement. Procès-verbal de réception définitive (1975). Correspondance avec la préfecture de police. Plans 106.107 armatures chaînage VS. Correspondance entre les entreprises et la mairie (1974-1976).
156W/27
,
1974-1976