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631W/1-66
Registre des délibérations. - Compte administratif de 1844 (n° 19/212 page 176).
977
,
10 mai 1845
délibération du conseil municipal
Pôle « sud » : dossiers sociaux.
826W/399
,
2006-2022
.pdf et .odt
Recensement partiel de la population, avis aux personnes habitant la commune depuis le 10 mai 1954 : affiche.
1Fi/347
,
26 février 1959
affiche
Matrice des propriétés bâties et non bâties (R301-R FIN) : registre.
554
,
1979
Registre des délibérations. - Compte de gestion de 1916 (page 262).
1000
,
29 mai 1917
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Création d'une caisse de retraites en faveur des ouvriers et employés communaux (page 621).
993
,
1er mars 1899
délibération du conseil municipal
200 avenue Jean-Lolive [ancienne rue de Paris], construction de bâtiments à usage de bureaux : permis de construire.
21W/27/39, 4Fi/1786/6, 4Fi/1786/7, 4Fi/1786/8, 4Fi/1786/9
,
1927
permis de construire
21 rue Sainte-Marguerite, démolition d'un bâtiment : permis de démolir PD 02B0002.
668W/44/5
,
05/06/2002-18/07/2002
permis de démolir
Registre des délibérations. - Zone d'aménagement concerté (ZAC) de la Chocolaterie, modification du plan d'aménagement de zone (folio 77 verso).
400W/4
,
21 juin 1993
délibération du conseil municipal
Dossiers individuels (RU-SAL).
101W/54
,
1990
Compte administratif 2000 : notes. Budget supplémentaire 2001 : notes. Budget primitif 2002 par secteur, préparation : notes, tableaux.
621W/3
,
2000-2002
« Pour l´école laïque, rappel du serment de fidélité de Vincennes du 19 juin 1960 » : affiche.
1Fi/2813
,
1961
affiche
Pavillon du gardien et futur self-service des écoles Charles-Auray et Paul-Langevin : photographies.
759W/1441
,
1999
photographie
Registre des délibérations. - Regroupement des maisons de retraite communale et intercommunale, transfert des biens affectés au fonctionnement de la maison de retraite communale au profit de la maison de retraite intercommunale (folio 93).
400W/7
,
17/11/1994
délibération du conseil municipal