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400W/5
,
18 octobre 1993
délibération du conseil municipal
Marchés expirés. - 98032003 B.P. (1998). 98031003 FORCLUM (1998). 97008103 C.I.E.M. (1997). 97008203 C.I.E.M. (1997). 97009003 EVA LA MODERNE (1997).
328W/18
,
1997-1998
72 avenue Jean-Jaurès : permis de construire.
43W/75/2
,
1965
permis de construire
Registre des délibérations. - Groupe scolaire des Allumettes : contrat avec l'architecte d'opération (page 341).
7W/54
,
1er février 1962
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Aménagement du centre municipal de santé (CMS) Cornet, acquisition de mobilier courant (folio 79).
400W/8
,
7 mars 1995
délibération du conseil municipal
34 rue Cartier-Bresson : déclaration préalable de travaux DP 09B0024.
580W/3/3
,
17/04/2009-22/06/2009
déclaration préalable
30 rue Jacquart. - Changement de destination, réhabilitation et surélévation en vue de la création de huit logements et un commerce : permis de construire PC 17B0050.
800W/22/3
,
2017-2018
permis de construire
Service social : dossiers sociaux individuels (GAB-GUI).
58W/24
,
1987
BOIVIN Fernand
H/22
Dossiers médicaux n° 5412-5452.
760W/84
,
2007-2019
Registre des délibérations. - Legs Paul Hugot et Paule Jullien (page 340).
1007
,
31 mars 1938
délibération du conseil municipal
Correspondance de M. Charles Auray, sénateur-maire.
D/14/BIS
,
1934-1938
Pantin - Marché des Quatre-Chemins.
2FI/310
carte postale N/B
NOIROT Louis
H/18
Registre des délibérations. - Expropriation de monsieur Duchemin à l'îlot 27, frais d'honoraires de maître Gerrier : décision 1980-10 (page 69).
90W/6
,
27 novembre 1979
décision du maire