Toutes les ressources 74 461 résultats (20ms)
1Fi/1127
,
11 août 1945
affiche
Aide aux familles en matière de gaz et d´électricité au titre de l´année 1979 : affiche.
1Fi/3343
,
1979
affiche
Registre des délibérations. - Budget supplémentaire de 1896 (page 170).
993
,
24 juin 1896
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Établissement de la ligne de tramways de la place de l'Église aux Quatre-Chemins (page 310).
992
,
12 juillet 1895
délibération du conseil municipal
Dossiers individuels (TOU-TR).
101W/60
,
1990
Décisions du maire n° 1 à 32.
190W/32
,
05/01/1993-26/01/1993
Registre des délibérations. - Traitement de l'instituteur, instauration d'une surimposition extraordinaire (n° 23 page 131R).
976
,
10 mai 1839
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Fourniture de matériel pour l'entretien des sols, marché de gré à gré avec Vitlav SA (page 74).
7W/62
,
28 novembre 1974
délibération du conseil municipal
31 avenue du Général-Leclerc [ancienne route des Petits-Ponts] : permis de construire.
21W/14/4, 4Fi/1208/3, 4Fi/1208/4, 4Fi/1208/5, 4Fi/1208/6
,
1915
permis de construire
Les magasins généraux de Pantin : histoires de mutations2015
BIBL/ECO/032
Révision des évaluations cadastrales demandée par le ministère de l'Économie, des finances et du budget (loi du 30 juillet 1990) : documents de la direction des Services fiscaux de la Seine-Saint-Denis, dossier de travail (1992-1993). OPHLM, opération de réhabilitation du quartier Centre : comptes rendus des réunions de l'Amicale des locataires, correspondance entre la mairie et l'Amicale (1985-1988).
366W/9
,
1985-1993
632W
632W/1-26
Registre des délibérations. - Remboursement des travaux sous bâtiment nécessités par la construction d'un équipement socio-éducatif, convention avec le logement français (page 46).
90W/6
,
27 septembre 1979
délibération du conseil municipal
Centre de formation Afor Peinture rue des Grilles : photographies.
814W/642
,
[1991]
Réunion du conseil municipal : affiche.
1Fi/589
,
17 mars 1959
affiche