Toutes les ressources aide sociale 32 résultats (3ms)
1Fi/3080
,
1980
affiche
Aide aux familles en matière de gaz et d´électricité : affiche.
1Fi/2994
,
10 juin 1968
affiche
Aide aux familles en matière de gaz et d´électricité au titre de l´année 1973 : affiche.
1Fi/3125
,
30 novembre 1973
affiche
Registre des délibérations. - Somme allouée à la distribution de secours ou aux dégrèvements de contributions de 1813 et 1814 (page 22V).
975
,
28 mars 1815
délibération du conseil municipal
Colis du soldat : affiche.
1Fi/2930
,
1965
affiche
Aide aux familles en matière de gaz et d´électricité au titre de l´année 1979 : affiche.
1Fi/3343
,
1979
affiche
Aide aux familles en matière de gaz et d´électricité au titre de l´année 1981 : affiche.
1Fi/3376
,
1981
affiche
Aide aux familles en matière de gaz et d´électricité au titre de l´année 1972 : affiche.
1Fi/3086
,
1972
affiche
Aide aux familles en matière de gaz et d´électricité au titre de l´année 1976 : affiche.
1Fi/3200
,
1976
affiche
Aide aux familles en matière de gaz et d´électricité au titre de l´année 1982 : affiche.
1Fi/3281
,
1982
affiche
Aide aux familles en matière de gaz et d´électricité au titre de l´année 1971 : affiche.
1Fi/3072
,
1971
affiche
Registre des délibérations. - Dispositif municipal de lutte contre l'exclusion, reconduction de la convention de fonctionnement avec l'Institut municipal d'éducation permanente de Pantin (IMEPP) (folio 42 verso).
400W/10
,
30 novembre 1995
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Convention de service social avec le Département, avenant n° 1 (folio 74).
400W/10
,
20 décembre 1995
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Allocation assistante maternelle, fixation du barème (folio 14 verso).
400W/13
,
19 décembre 1996
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Dispositif municipal de lutte contre l'exclusion, reconduction de la convention de fonctionnement avec l'Institut municipal d'éducation permanente de Pantin (IMEPP) (folio 70 verso).
400W/7
,
29/09/1994
délibération du conseil municipal