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745W/1-17
,
2002-2016
Entretien du bâtiment. - Rapport des gardiens : notes, correspondance, rapports, cahier des charges des gardiens. Réclamations et échanges avec la compagnie d'assurance sur les dégradations et sinistres : correspondance, factures, récépissé de déclaration, copie de chèque, devis. Entretien et travaux des ascenseurs : correspondance, bons d'interventions, factures, extrait de l'Actualité juridique, notices, projet de contrat d'entretien, rapport d'étude de sécurité, fiche descriptive des risques, fiches de produits. Échanges avec Schlumberger sur les compteurs d'énergie thermique et entretien de la robinetterie : correspondance, fiches de produits, guide pratique, devis, catalogues, planning, fiches d'entretien. Dossier hygiène et protection de l'environnement : catalogues, correspondance, contrat de désinfection, contrat d'entretien du vide-ordures, devis, photographies en couleur.
649W/3
,
1978-2003
38. Pantin - La rue de Paris et le casino du Parc, Paris.
2FI/197
carte postale N/B
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MARCHAND Vital Armand Raymond
H/21
Registre des délibérations. - Acquisition Lecoq : purge légale et frais (page 319).
979
,
16 février 1866
délibération du conseil municipal
Compte.
53W/249
,
1977
Registres d'appel journaliers.
196Z/52
,
2011-2012
Dossiers d'hygiène, enquêtes du service communal d'hygiène et de santé sur l'état sanitaire des logements : situation de l'appartement, adresse, aspect de la façade et de l'intérieur, correspondance, plaintes, rapports avec la préfecture, sommations du service, état des dégradations. - Rue Roger-Gobaut. Impasse des Grilles. Rue Lakanal. Rue Diderot. Rue du Chemin-de-Fer. Rue Lapérouse.
154W/20
,
1980-1990
Registre des délibérations. - Assurance risque individuel accidents des élus, Socassur police n° 300 255 : décision 1983-102 (page 93).
90W/11
,
23 juin 1983
décision du maire
Registre des délibérations. - Entretien des bâtiments communaux en 1929-1930 (page 302).
1004
,
14 novembre 1928
délibération du conseil municipal
19-19 bis rue des Sept-Arpents, démolition de sept bâtiments : permis de démolir PD 89B2563.
191W/26/6
,
1989
permis de démolir
38-44 rue Gabrielle-Josserand [1-3 rue de la Petite-Prusse] : permis de construire PC 11B0005/2.
743W/48/2
,
19/07/2013-10/12/2013
permis de construire
70 rue Candale-Prolongée, construction d'un pavillon : permis de construire PC 52B3404.
43W/16/9
,
1952-1954
permis de construire
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EBERHART Louis Marcel
H/20
Dossiers médicaux (de 32266 à 34256).
430W/57
,
1998