Toutes les ressources 74 461 résultats (17ms)
288W/3
,
27/03/1997
Garantie de loyer : dossiers individuels. Accord de principe (relogement non prioritaire) : dossiers individuels. Remises de dette et recouvrements de force : dossiers individuels.
539W/10
,
2005-2006
Registre des délibérations. - Ouverture de crédit exercice 1929 (page 151).
1005
,
26 février 1930
délibération du conseil municipal
Bibliothèque municipale : registre de perception des frais d'inscription.
71
,
1935-1940
Ouverture de cours publics de promotion sociale dans les emplois relevant du commerce et du travail de bureau au collège d'enseignement technique (CET) Victor-Hugo : affiche.
1Fi/279
,
novembre 1967
affiche
Registre des délibérations. - Renforcement de l'éclairage public, demande de subvention départementale (page 44).
90W/12
,
29 février 1984
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Affaire consorts Magistri contre Ville de Pantin, note de frais et honoraires de maîtres Haloche, Roland et Droit : décision 1986-114 (page 84).
90W/15
,
10 juin 1986
décision du maire
Pôle « sud » : dossiers sociaux.
810W/285
,
1995-2019
.pdf et .odt
Dossiers médicaux (de 834 à 1025).
519W/5
,
2004
Registre des délibérations. - Programme de voirie 1992, approbation des dossiers techniques et conclusion du marché de travaux (folio 90).
400W/1
,
14 mai 1992
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Révision du cadastre (page 108).
990
,
29 août 1890
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Instance Mignot (page 335).
1007
,
31 mars 1938
délibération du conseil municipal
203. Pantin - Écoles de la rue du Centre (groupe scolaire des Grilles).
2FI/1041
carte postale N/B
Mémoire 2
OAP/333
,
2017
photographie
Concert public : affiche.
1Fi/657
,
23 mai 1958
affiche