Toutes les ressources 74 461 résultats (16ms)
256W/12
,
1995-1996
Registre des délibérations. - Achat de bustes de la République (page 238).
985
,
26 août 1881
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Tarif de rachat des prestations en nature pour l'entretien des chemins vicinaux en 1925 (page 376).
1002
,
7 novembre 1923
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Construction d'un égout rue Jacquart (page 302).
997
,
4 août 1909
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Participation aux commissions communales de sécurité, note d'honoraires de monsieur Stanon, architecte : décision 1994-90 (folio 4).
400W/7
,
03/06/1994
décision du maire
Personnel communal : dossiers administratifs (de NDI à NTA).
646W/60
,
1988-2013
24 rue Méhul, construction d'un hangar pour voiture et d'un mur de clôture : permis de construire PC 86B2235.
129W/59/12
,
1986-1988
permis de construire
Registre des délibérations. - Soumission pour l'achat d'une balayeuse automobile (page 46).
1002
,
27 octobre 1921
délibération du conseil municipal
14 bis rue Parmentier : permis de construire.
43W/145/7
,
1956
permis de construire
Respect des individus et reconnaissance de la souffrance au travail, lutte contre la précarité, déroulement de carrière, attaque permanente contre les acquis, gestion des reclassements, transparence sur les postes vacants : tract de l'intersyndicale des territoriaux de Pantin.
8FI/2015/14
,
23 juin 2015
Pôle « nord » : dossiers sociaux.
797W/529
,
2002-2018
.pdf et .odt
AUFORT Alexandre Firmin
H/19
Registre des délibérations. - Imposition extraordinaire de 20 centimes et taxes d'octroi : prorogation pour l'année 1873 (page 66V).
981
,
9 décembre 1872
délibération du conseil municipal
Basket-ball. - Entraînement au gymnase Henri-Wallon : photographie des joueurs.
215Z/14
,
2019
58 rue Marcelle : déclaration de travaux DT 93B3156.
245W/12/8
,
1993
déclaration de travaux