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21W/12/32, 4Fi/1122
,
1907
permis de construire
Registre des délibérations. - Création à titre temporaire d'un poste de concierge et d'aide concierge au lycée Marcelin-Berthelot (page 20).
90W/1
,
22 mai 1975
délibération du conseil municipal
Centres de vacances Oléron, Le Revard, St Martin, Senailly : journaux comptables.
230W/82
,
1995
Registre des délibérations. - Assurance bris de machines pour l'exposition Bouge ton cœur à la bibliothèque Elsa-Triolet, police temporaire 511027856 Le Continent - L'Union générale du nord courtier - Socassur : décision 1986-174 (page 23).
90W/16
,
25 juin 1986
décision du maire
54 rue Lépine, construction d'une maison d'habitation : permis de construire.
21W/20/42, 4Fi/1513
,
1923
permis de construire
Registre des délibérations. - Vacations des médecins de l'état civil (page 23).
7W/57
,
28 février 1969
délibération du conseil municipal
Saison culturelle 1994-1995. - Organisation de manifestations : Rue de la Gaïté Offenbach, Autour de Louise de Vilmorin, soirée Renaissance, Musiques à l'encre fraîche, soirée métissage (avec le service Jeunesse).
290W/11
,
1994-1995
11-13 rue Gutenberg : permis de démolir PD 07B0007.
565W/15/4
,
27/02/2007-28/04/2008
permis de démolir
Registre des délibérations. - Création d'un cadre d'agent spécialisé des écoles maternelles et classes enfantines (page 39).
7W/60
,
9 juin 1972
délibération du conseil municipal
Personnel communal : dossiers administratifs individuels (de COS à DA).
522W/17
,
09/02/2005-06/12/2007
Registre des délibérations. - Organisation de colonies scolaires (page 281).
997
,
11 juin 1909
délibération du conseil municipal
Conseil municipal : dossiers de séances, convocations, ordre du jour, notes, compte rendu (I Urbanisme et affaires foncières, II Affaires financières, III Affaires scolaires, IV Affaires socio-culturelles, V Personnel).
331W/1
,
09/07/1998
55 rue Victor-Hugo. - Infiltrations d'eau, effondrement de plafond et non-conformité de l'installation électrique : arrêté de péril non imminent, arrêté de levée de périls, correspondance (2017, 2019). Présence de punaises et de rongeurs : signalement d'insalubrité, correspondance (2017).
816W/90
,
2017-2019
Infrastructures, troisième tranche : dossier technique de l'architecte.
205W/136
,
1985-1989
Registre des délibérations. - Virements de crédits à opérer pour régler le compte administratif de 1980 (page 67).
90W/8
,
25 juin 1981
délibération du conseil municipal