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Plan de classement

331W

• Conseil municipal : dossiers de séances, convocations, ordre du jour, notes, compte rendu (I Urbanisme et affaires foncières, II Affaires financières, III Affaires scolaires, IV Affaires socio-culturelles, V Personnel).

• Conseil municipal : dossiers de séances, convocations, ordre du jour, notes, compte rendu (I Affaires financières, II Urbanisme et affaires foncières, III Affaires techniques).

• Conseil municipal : dossiers de séances (IV Marchés, V Personnel, VI Affaires diverses).

• Conseil municipal : dossiers de séances, convocations, ordre du jour, notes, comptes rendus (I Affaires financières, II Urbanisme et affaires foncières, III Affaires sanitaires et sociales, IV Affaires scolaires, V Affaires socio-culturelles, VII Affaires techniques).

• Conseil municipal : dossiers de séances (VI Marchés A-B-C-D).

• Conseil municipal : dossiers de séances (VI Marchés E-F-G).

• Conseil municipal : dossiers de séances, convocations, ordre du jour, notes, compte rendu.

• Conseil municipal : dossiers de séances (I Budget supplémentaire 1998, affectation du résultat du budget d'assainissement et décision modificative n° 1, régie Funéraire, III Affaires financières Q cotes irrécouvrables).

• Conseil municipal : dossiers de séances (II Urbanisme et affaires foncières).

• Conseil municipal : dossiers de séances (III Affaires financières sauf Q).

• Conseil municipal : dossiers de séances (IV Affaires sanitaires et sociales, V Affaires socio-culturelles, VI Affaires scolaires).

• Conseil municipal : dossiers de séances (VII Marchés A et B).

• Conseil municipal : dossiers de séances (VII Marchés C,D et E).

• Conseil municipal : dossiers de séances (VIII Affaires techniques, IX Personnel, X Affaires diverses).

• Décisions : n°1 à 21.

• Décisions : n°22 à 49.

• Décisions : n°50 à 70.

• Décisions : n°71 à 90.

• Décisions : n°91 à 124.

• Décisions : n°125 à 162.

• Décisions : n°163 à 189.

• Décisions : n°190 à 195.

• Dérogations repos dominical accordées par le préfet.

• 1ère commission : comptes rendus.

• 2ème commission : comptes rendus.

• 2ème commission : comptes rendus.

• 3ème commission : comptes rendus.

• 4ème commission : comptes rendus.

• Syndicats intercommunaux : réunions. - Comités du Syndicat intercommunal de la périphérie de Paris pour l'électricité et les réseaux de communication (SIPPEREC) et du Syndicat des eaux d'Île-de-France (SEDIF).

• Syndicats intercommunaux : réunions. - Comités du Syndicat intercommunal de traitement des ordures ménagères de la Seine-Saint-Denis (SITOM) et du Syndicat mixte central de traitement des ordures ménagères (SYCTOM).

• Syndicats intercommunaux : réunions. - Comités du Syndicat intercommunal pour le gaz et l'électricité en Île-de-France (SIGEIF).

• Syndicats intercommunaux : réunions. - Comités du Syndicat intercommunal pour le gaz et l'électricité en Île-de-France (SIGEIF) et service funéraire.

• Régies annulées : places de parking pour les usagers à l'hôtel de ville, photocopieur pour les usagers à la mairie annexe des Courtillières, frais de mission et menues dépenses de la mairie (1977-1998). Honoraires sténotypiste et bons de commandes (1992-1998).

• Recueil des actes administratifs, procédure d'envoi des documents.

• Recueil des actes administratifs, procédure d'envoi des documents.

• Immeubles (avenue Édouard-Vaillant, rue Charles-Auray, rue Laplace). - Transfert de gestion à la SEMIP, régularisation des loyers et charges : correspondance, quittances, notes.

• Liste des décisions prises par le maire adressée aux conseillers municipaux (1987-1998). Logements de fonction, baux résiliés : 11, rue Stendhal (appelé du contingent), 4, rue de Balzac (appelé du contingent), appartement 32 immeuble 4 19 bis, quai de l'Ourcq appartement 4002, 32, rue Méhul appartement 001, 5, allée Copernic appartement 155, 20, avenue du Général-Leclerc appartement 2053.

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331W

Cote :
331W/1-37