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90W/11
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17 février 1983
décision du maire
Église Saint-Germain, restauration : convention ville / État pour la consolidation des fondations (2e tranche), délibérations, correspondance avec le ministère de la Culture, le département de la SSD, demandes de subventions, historique du bâtiment.
192W/169
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1977-1989
Projet de rénovation urbaine des Courtillières, commerces (Cercia, AID, CCIP) : diagnostic, notes techniques n° 1 à 3.
588W/5
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1994-2004
Élections municipales de 1965, organisation : tracts des listes candidates, listes des présidents des bureaux de vote, brouillons des discours du maire (réunions des mal-logés, pose de la première pierre du centre administratif, inauguration de l'école Joliot-Curie, etc.), procès-verbaux vierges de dépouillement, formulaires de vote par procuration, procès-verbaux d'affichage des listes électorales, listes des délégués et des assesseurs, circulaires ministérielles, notices des scrutateurs, procès-verbaux des bureaux de vote, listes des résultats, carte de conseiller municipal de M. Lucien Guillaume (1965). Élections municipales de 1971, organisation : instructions préfectorales, listes des délégués et assesseurs, arrêté de nomination des présidents des bureaux de vote, proposition d'emplacements d'affichage électoral, calendrier des opérations électorales, tableaux des résultats (1971).
K/10
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1965-1971
Registre des délibérations. - Entretien et réparation de réverbères (n° 54 page 39V).
976
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8 février 1835
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Secours à d'anciens employés ou à leur famille en 1929 (page 380).
1004
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19 mars 1929
délibération du conseil municipal
10 rue Lesault, pose de deux fenêtres de toit : déclaration préalable de travaux DP 14B0049.
692W/28/5
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21/03/2014-13/08/2014
déclaration préalable
Conseil municipal du 18 juin 2001 : I - Affaires financières, II Urbanisme et affaires foncières.
421W/14
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18/06/2001
Conseil municipal du 6 février 2001 : III - Affaires scolaires, VI - Affaires sanitaires et sociale, VI - Affaires techniques, VII - Personnel, VIII - Affaires diverses, IX Affaires socio-culturelles.
421W/2
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06/02/2001
Registre des délibérations. - Demande de la Société des pêcheurs réunis de Pantin (page 493).
993
,
6 mai 1898
délibération du conseil municipal
Impact et positionnement de Canal" : synthèse
BIBL/OPI/08
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octobre 1993
Registre des délibérations. - Élargissement de la rue Beaurepaire : cessions de terrains (page 156).
990
,
26 novembre 1890
délibération du conseil municipal
Dossiers médicaux n° 132268-132688.
760W/715
,
2009-2019
Fêtes et folies en France à la fin de l'ancien régime
BIBH/SOC/028
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2018
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301 p.
Conseil municipal : registre des délibérations.
985
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8 mai 1880-19 mai 1882