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821W/80
,
2019
Contrats n° 229 au n° 240.
653W/112
,
2012
Registre des délibérations. - Immeuble sis 34 avenue Jean-Jaurès, exercice du droit de préemption : décision 1989-149 (page 72).
190W/20
,
11 mai 1989
décision du maire
Pose de la première pierre de l'extension à la Manufacture des tabacs : photographies.
759W/1433
,
février 2001
photographie
Registre des délibérations. - Propositions diverses (page 84).
990
,
20 juin 1890
délibération du conseil municipal
Matrice des propriétés bâties et non bâties : registre (FRA-GHA).
572
,
1980
Dossiers de personnel.
29W/67
,
s.d.
Personnel communal : fiches de paie (POU-PRE).
170W/190
,
1993
Registre des délibérations. - Assurances des archives communales (page 173).
991
,
23 décembre 1892
délibération du conseil municipal
62 rue Jules-Auffret, réfection complète de la couverture de la toiture : déclaration préalable DP 11B0008.
591W/42/2
,
19/01/2011-16/03/2011
déclaration préalable
Avenue des Courtillières : permis de construire.
43W/26/1
,
1958
permis de construire
Maintien à domicile, bénéficiaires sortis du service : dossiers individuels (Gous-Ho).
783W/8
,
2018-juillet 2020
2 rue Meissonnier, démolition de bâtiments : permis de démolir PD 11B0002.
668W/43/6
,
23/02/2011-25/05/2011
permis de démolir
Dossiers administratifs (Amm-Ar).
387W/3
,
01/03/1991-15/09/2000
Registre des délibérations. - Travaux de réalisation d'un centre cultuel et culturel, garantie communale à l'Association israélite de Pantin et du Pré-Saint-Gervais pour un emprunt de 3 000 000 francs (folio 44).
400W/4
,
29 avril 1993
délibération du conseil municipal