Délibérations du conseil municipal 23 242 résultats (8ms)
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1er mars 1806
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Citoyen ayant l'intention de venir fixer son domicile à Pantin : déclaration (page 46V).
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15 brumaire an 14
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Citoyen ayant l'intention de venir fixer son domicile à Pantin : déclaration (page 46V).
974
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26 fructidor an 13
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Information de la nomination d'un prêtre à Pantin (page 46V).
974
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20 germinal an 13
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Citoyen ayant l'intention de venir fixer son domicile à Pantin : déclaration (page 46V).
974
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15 ventôse an 13
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - État des recettes et dépenses (page 1V).
975
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29 pluviôse an 13
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - État des voies de communication de la commune (page 2V).
975
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29 pluviôse an 13
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Compte rendu du percepteur sur les comptes de l'an XII (page 1R).
975
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26 pluviôse an 13
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Liste des membres de la municipalité (page 1R).
975
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22 pluviôse an 13
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Citoyen ayant l'intention de venir fixer son domicile à Pantin : déclaration (page 46R).
974
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20 pluviôse an 13
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Citoyen ayant l'intention de venir fixer son domicile à Pantin : déclaration (page 46R).
974
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18 pluviôse an 13
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Envoi d'un prisonnier de guerre (page 45V).
974
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22 nivôse an 13
délibération du conseil municipal
Délibérations du conseil municipal
975
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1805-1832
Registre des délibérations. - Citoyen ayant l'intention de venir fixer son domicile à Pantin : déclaration (page 45V).
974
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3 brumaire an 13
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Amnistie d'un pantinois (page 45V).
974
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24 vendémiaire an 13
délibération du conseil municipal